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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Guené
12811 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Pierre Caffet, pour explication de vote.
La parole est à M. Claude Domeizel, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Si je reviens sur l’articulation du dispositif que propose le Gouvernement, cette contribution concernera les assujettis actuels à l’ISF, contribuables dont le patrimoine net imposable est supérieur à 1, 3 million d’euros. Elle sera calculée selon le même barème progressif que celui qui a été utilisé pour le calcul de l’ISF dû au titre de 2011 ...
C’est dans cet esprit que le groupe UMP a déposé cet amendement de suppression, que nous voterons tous avec conviction.
La séance est reprise. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Michèle André.
Conformément à la décision de la conférence des présidents, la parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. François Marc, rapporteur général.
Acte est donné de la déclaration du Gouvernement. Nous en avons terminé avec le débat sur les orientations des finances publiques.
M. le président du Sénat a reçu : - de M. Christian Noyer, gouverneur de la Banque de France, le rapport 2011 de l'Observatoire de l'épargne réglementée, établi en application de l'article L. 221-9 du code monétaire et financier. - de M. Jean Marie Rolland, président du Conseil de surveillance du Fonds de financement de la protection compléme...
M. le Président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat, le mardi 17 juillet 2012, qu'en application de l'article 61-1 de la Constitution, le Conseil d'État a adressé au Conseil constitutionnel une décision de renvoi d'une question prioritaire de constitutionnalité (2012–279 QPC). Le texte de cette décision de renvoi est disponible à la ...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 18 juillet 2012 À quatorze heures trente : 1. Projet de loi autorisant la ratification du traité d'amitié et de coopération entre la République française et la République islamique d'Afghanistan (Procédure accélérée) (n° 663, 2011-2012) Rapport de...
La parole est à M. Dominique de Legge.
La parole est à M. Jean-Vincent Placé.
