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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Charles Revet
6092 interventions trouvées.
Tout à fait !
M. Charles Revet. Voilà qui est nouveau !
J'estime moi aussi que l'amendement d'Hervé Maurey ne simplifie rien. Plusieurs d'entre nous, présidents de syndicats d'eau, avons déposé des amendements de suppression de l'article, car nous savons qu'il est inapplicable à moins de disposer de systèmes de télé-relève ou de radio-relève. Le rapporteur prétend que les fuites qui n'occasionnent p...
Le rapporteur veillant à maintenir le champ d'application de la participation pour raccordement au réseau, je suis satisfait. L'amendement n° 13 est adopté. Les amendements n° 136, 4, 17, 21, 18, 20, 137, 16, 22 et 138 sont satisfaits. L'amendement n° 266 devient sans objet.
C’est bien vrai, et il faut le souligner !
Voilà qui est rassurant !
C’est vous qui avez vidé les caisses !
Comme toujours !
L’intérêt de la coopération intercommunale réside avant tout dans la possibilité d’optimiser l’organisation des services publics locaux. Cet objectif peut être atteint en réalisant des économies d’échelle, liées à l’agrégation des collectivités associées. Cependant, le cas de la distribution d’électricité est particulier. Les distributeurs loc...
Je consens à retirer cet amendement mais je crois qu’il convient d’aller au fond du sujet et de trouver une solution qui respecte la législation. Il y a, au sein de cette assemblée, un grand nombre de juristes, dont je ne suis pas, et les divergences d’approche ou d’interprétation sont nombreuses. En tout cas, je pense pouvoir dire qu’une circ...
C’est exact !
M. Charles Revet. Le rapporteur et le président d’un syndicat intercommunal d’électricité ne peuvent qu’avoir le même sentiment !
Renvoi d’ascenseur !
Le travail du Sénat est très bon !
Ce sera encore nous !
Réunion du 28 septembre 2010 à 21h45 — Nouvelle organisation du marché de l'électricité, Article 1er
Très bien !
Madame la présidente, madame la ministre d'État, mes chers collègues, mon intervention portera davantage sur la forme que sur le fond. Sur le fond, je voterai bien sûr le texte transmis par l’Assemblée nationale, où il a été adopté à une large majorité ; je crois qu’il en ira de même ici au Sénat. Je voterai d’autant plus volontiers ce projet...
C’est vrai !
