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Je présente cet amendement au nom de M. Jean Bizet, dont chacun connaît l’expérience et le sérieux du travail accompli dans ces domaines. Le retrait des produits phytopharmaceutiques doit être réalisé sur la base d'une évaluation des risques pour la santé publique et pour l'environnement telle qu’elle est définie à l’échelon communautaire et n...

J’ai bien entendu les arguments avancés. M. Jean Bizet ne souhaite pas supprimer systématiquement la référence au caractère de dangerosité. Lorsque, après évaluation, la dangerosité est reconnue, une mention doit bien figurer sur les emballages. Il demande seulement que l’évaluation se fasse sur des critères fiables et non subjectifs ou arbitr...

Tel que rédigé, le septième alinéa de cet article introduit le principe d'une évaluation toxicologique spécifique aux abeilles applicable à l'ensemble des substances chimiques. L'établissement d'un plan d'urgence doit être réalisé en regard de substances chimiques pertinentes, sur la base d'analyses de risque conduites par ailleurs, telles que ...

J’ai bien compris qu’il me fallait rectifier l’amendement n° 679. Je le présenterai donc de nouveau tout à l’heure, par cohérence avec la proposition de M. le rapporteur.

Je partage, bien entendu, l’avis de François Fortassin mais je souhaiterais, madame la secrétaire d’État, vous livrer deux réflexions. Premièrement, l’impact de la politique européenne est considérable. Nous devons, certes, nous préoccuper de ce qui se passe à l’intérieur de nos frontières mais nous ne devons pas oublier non plus que nous fais...

Si je souscris donc à l’amendement présenté par M. Fortassin, qui permettra de produire de la viande de qualité, je souhaite également, madame la secrétaire d’État, que vous preniez en compte tous les éléments que je viens de rappeler.