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Interventions en hémicycle de Christian Poncelet
5796 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Eh oui !
Je mets aux voix l’amendement n° 217.
Je mets aux voix l’amendement n° 215.
Je mets aux voix l’amendement n° 216.
La parole est à M. Yves Pozzo di Borgo, pour explication de vote sur l’amendement n° 144 rectifié bis.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean Arthuis, pour explication de vote.
L’amendement n° 144 rectifié bis est-il maintenu, monsieur Béteille ?
L’amendement n° 144 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l’article 21, modifié.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
J’informe le Sénat que la question orale n° 268 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin est retirée du rôle des questions orales, à la demande de son auteur.
J’ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l’article 88-4 de la Constitution : - Avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l’exercice 2009. Volume 0. Ce texte sera imprimé sous le n° E-3891 et distribué.
J’ai reçu de MM. Robert del Picchia et Hubert Haenel un rapport d’information, fait au nom de la délégation pour l’Union européenne, sur l’Union européenne et la Turquie à la veille de la présidence française. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 412 et distribué.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 24 juin 2008, à dix heures, seize heures et le soir : 1. Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle (n° 365, 2007-2008), adopté par l’Assemblée nationale, de modernisation des institutions de la Ve République. Rapport (n° 38...
Rapport (n° 400, 2007-2008) de M. Dominique Leclerc, fait au nom de la commission des affaires sociales. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery, pour un rappel au règlement.
