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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en commissions de Daniel Raoul
2844 interventions trouvées.
N'était-ce pas possible avant ?
Un délai de six mois est-il raisonnable ?
Je suis heureux, avec le président Vall, de vous accueillir devant la commission des Affaires économiques et la commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire. Les membres du groupe d'études « communications électroniques et Poste », présidé par nos collègues Michel Teston et Pierre Hérisson, ont également été invités. Br...
Je suis heureux, avec le président Vall, de vous accueillir devant la commission des Affaires économiques et la commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire. Les membres du groupe d'études « communications électroniques et Poste », présidé par nos collègues Michel Teston et Pierre Hérisson, ont également été invités. Br...
La Caisse des dépôts semble disposer d'une vingtaine de milliards, du fait du succès de la collecte du livret A.
La Caisse des dépôts semble disposer d'une vingtaine de milliards, du fait du succès de la collecte du livret A.
Ne serait-il pas plus satisfaisant de couvrir d'abord les zones rurales avec la bande de fréquence 700 MHz ? Cela permettrait enfin d'en finir avec les zones blanches... Il faudrait aussi rassurer nos collègues du monde culturel en leur faisant comprendre que la cohabitation avec la TNT est possible.
Ne serait-il pas plus satisfaisant de couvrir d'abord les zones rurales avec la bande de fréquence 700 MHz ? Cela permettrait enfin d'en finir avec les zones blanches... Il faudrait aussi rassurer nos collègues du monde culturel en leur faisant comprendre que la cohabitation avec la TNT est possible.
Il conviendrait d'utiliser les qualités de propagation de diffusion dans la bande des 700 MHz pour accélérer la couverture du territoire, quitte à ce que les collectivités accompagnent les opérateurs.
Il conviendrait d'utiliser les qualités de propagation de diffusion dans la bande des 700 MHz pour accélérer la couverture du territoire, quitte à ce que les collectivités accompagnent les opérateurs.
Cette question a déjà été traitée. Je reste persuadé que le déploiement de la 4G peut être l'occasion de faire travailler ensemble opérateurs et collectivités territoriales. Celles-ci, j'en suis convaincu, désirent s'engager dans ce chantier. Madame la Ministre, nous vous remercions.
Cette question a déjà été traitée. Je reste persuadé que le déploiement de la 4G peut être l'occasion de faire travailler ensemble opérateurs et collectivités territoriales. Celles-ci, j'en suis convaincu, désirent s'engager dans ce chantier. Madame la Ministre, nous vous remercions.
Nous commençons l'examen du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové en entendant tout d'abord nos deux rapporteurs, MM. Dilain et Bérit-Débat, puis la rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales, Mme Archimbaud, M. Jean-Luc Fichet, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et le rappor...
Je soutiens cet amendement : le fait qu'un seul copropriétaire ne soit pas assuré peut créer de nombreux problèmes.
On comprend alors que les copropriétés se dégradent. L'amendement n° 277 est rejeté. L'amendement rédactionnel n° 390 est adopté, ainsi que les amendements rédactionnels n° 392 et 393.
C'était déjà le cas hier !
Avec cet amendement, on empêchera certaines pratiques. L'amendement n° 346 est adopté.
Il n'y a pas de mal à se faire du bien !
Vous n'avez nul besoin de notre permission pour travailler avec les cabinets ministériels !
Je ne vois pas la difficulté...
