Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Restitution par la france des têtes maories
Organisation du dossier
Documents législatifs
- Texte adopté N° 101 (2008-2009), sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat à la nouvelle-zélande et relative à la gestion des collections
- Proposition de loi N° 215 (2007-2008)
- Rapport N° 482 (2008-2009), au nom de la commission des affaires culturelles, sur la proposition de loi
- Texte de la commission N° 483 (2008-2009), sur la proposition de loi (3 amendements)
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Philippe Richert (6 interventions)
- Richard Tuheiava (3 interventions)
- Catherine Morin-Desailly (3 interventions)
- Marie-Christine Blandin (2 interventions)
- Serge Lagauche (2 interventions)
- Odette Terrade (1 intervention)
- Louis Duvernois (1 intervention)
- Ivan Renar (1 intervention)
- Nicolas Alfonsi (1 intervention)
- Monique Papon (1 intervention)
- Béatrice Descamps (1 intervention)
- Nicolas About (1 intervention)
