Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur
Organisation du dossier
- Discussion d'une proposition de loi en procédure accélérée
- Articles additionnels avant l'article 1er
- Suite de la discussion et adoption d'une proposition de loi en procédure accélérée
- Article 1er
- Article 2
- Article additionnel après l'article 2
- Article 2 bis nouveau
- Article 3
- Article additionnel après l'article 3
- Intitulé de la proposition de loi
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Jean-Léonce Dupont (14 interventions)
- Ivan Renar (8 interventions)
- Jean-Luc Fichet (4 interventions)
- Philippe Adnot (4 interventions)
- Jean-Pierre Plancade (3 interventions)
- Marie-Agnès Labarre (3 interventions)
- Gilbert Barbier (3 interventions)
- Dominique Leclerc (2 interventions)
- Benoît Huré (2 interventions)
- Paul Blanc (1 intervention)
- Nicolas About (1 intervention)
- Roland Ries (1 intervention)
- Catherine Morin-Desailly (1 intervention)
- Colette Mélot (1 intervention)
- Nicolas Alfonsi (1 intervention)
- Maryvonne Blondin (1 intervention)
