Au cours d'une seconde séance tenue dans l'après-midi, la commission a entendu M. Jean-Paul Bailly, président du groupe La Poste.

Après avoir rappelé le vif intérêt des élus pour les questions touchant à l'avenir de La Poste dans leurs territoires et remercié M. Jean-Paul Bailly d'avoir accepté d'être auditionné par la commission des affaires économiques, M. Jean-Paul Emorine, président, a souhaité, à titre liminaire, recueillir son sentiment sur l'évolution des activités du groupe dans le cadre de l'ouverture à la concurrence européenne et dans le contexte actuel de crise financière.

s'est félicité de cette audition qui intervient à un moment important, après le dépôt du rapport de M. Ailleret sur l'avenir de La Poste, et avant la discussion, dans le courant de cette année, d'un projet de loi postale.

Dressant un rapide panorama du groupe La Poste, il en a rappelé les quatre missions de service public : service universel postal, contribution à l'aménagement du territoire, distribution de la presse et accessibilité bancaire. Soucieux de garantir le respect et la pérennité de ces missions auxquelles ils sont très attachés, les parlementaires les ont définies à travers un cahier des charges inscrit dans la loi relative à la régulation des activités postales de 2005 et la loi de modernisation de l'économie de 2008.

Si les missions de service public sont donc bien garanties dans leur principe, il convient néanmoins de rester attentif aux moyens dont le groupe dispose pour leur mise en oeuvre, et en particulier à leur financement. C'est la dynamique vertueuse d'amélioration du résultat de La Poste et de hausse des investissements du groupe qui constitue véritablement la meilleure garantie du service public postal.

a ensuite rappelé que l'entreprise était un groupe uni et diversifié employant près de 300 000 personnes, dont 15 000 hors de France ; il génère un chiffre d'affaires annuel s'établissant à 21 milliards d'euros et provenant, comme ordre de grandeur, à 50 % de l'activité courrier, 25 % du colis express et 25 % de la banque. La diversification des secteurs d'activité constitue un atout certain en période de récession car, confrontée à la baisse de l'activité courrier due à la crise, La Poste peut ainsi compter sur trois relais de croissance : le développement de l'offre des prestations liées à l'activité courrier des entreprises, les services de colis express et les activités bancaires.

La Poste doit désormais faire face à trois enjeux majeurs :

- l'ouverture à la concurrence, qui concerne depuis le 1er janvier 2009 le Livret A et s'étendra au 1er janvier 2011 à tous les services de courrier ;

- les effets de la crise économique, qui se font ressentir par ricochet, les grands clients du courrier et du colis express (85 % du chiffre d'affaires) réduisant fortement leurs frais, tandis que certains secteurs, comme la vente à distance, sont en grande difficulté ;

- les mutations technologiques, et notamment le basculement des usages vers le « multicanal » (internet, offres dématérialisées ...), qui ont un fort impact sur l'activité des bureaux de poste.

Pour répondre à ces défis, M. Jean-Paul Bailly a expliqué que La Poste avait mis en place un projet industriel de développement dans chacun des métiers du groupe.

Le plan « cap qualité courrier » prévoit de mobiliser 2,7 milliards d'euros dans la modernisation du travail des facteurs et de la distribution. Il est essentiel pour pouvoir bénéficier à plein du marché porteur des entreprises européennes qui « externalisent » la gestion de toute leur chaîne de correspondance (fichiers de contacts, fabrication des plis, transport, retours, archivage).

Les capacités de traitement des colis doivent être améliorées et les modalités de distribution et de service modernisées (livraisons sur des horaires étendus, non seulement à domicile mais aussi sur les lieux de travail, dans des points relais.... ; pilotage en aval par le client final, et non plus en amont par le distributeur).

Pour le secteur de l'express, la position du groupe, numéro deux européen, devra être confortée, avec des efforts particuliers dans les pays du sud de l'Europe.

Le développement de l'enseigne passera par une modernisation des bureaux de poste, à laquelle seront affectés les investissements décidés dans le cadre du plan de relance gouvernemental.

Devenue banque de détail à part entière, la Banque postale a conforté son image de sérieux auprès de clients soucieux de trouver un établissement épargné par la crise financière. L'objectif est désormais de fidéliser ces nouveaux clients et de pouvoir offrir une gamme complète de produits à destination des particuliers.

Notant que, pour financer ces investissements, La Poste ne dispose plus de marges lui permettant de recourir à la dette, celle-ci dépassant déjà deux fois les fonds propres du groupe, M. Jean Paul Bailly a souligné la nécessité d'une augmentation de capital de 2,7 milliards d'euros, soit comme l'a indiqué le Président de la République, 1,2 milliard d'euros apportés par l'Etat et 1,5 par la Caisse des dépôts et consignations. La forme juridique d'une société anonyme (SA) présente plusieurs avantages : elle autorise les apports en capitaux d'autres acteurs publics que l'État ; elle permet également d'envisager la participation du groupe à des alliances européennes par des rapprochements industriels avec d'autres grands acteurs du marché.

Les quatre missions de service public de La Poste devront être maintenues et inscrites dans le projet de loi, la réussite du plan de développement étant leur garantie. Leur financement est assuré, soit qu'il existe déjà -cas du service public universel et de l'accessibilité bancaire pour le Livret A-, soit qu'il soit en cours de résolution -cas de l'acheminement de la presse avec l'accord Etat-presse-Poste courant jusqu'en 2015-, soit qu'il soit entièrement à reconfigurer -cas du financement de la présence postale, pour lequel le dispositif de financement adossé à la taxe professionnelle doit être repensé-. Sur ce dernier point, il convient à présent de sécuriser un financement complet, c'est-à-dire couvrant 260 millions d'euros d'ici 2010, et pérenne, avec un mode de gouvernance redonnant plus de pouvoir de décision aux élus, comme pour l'investissement et la modernisation des bureaux de poste ruraux.

Les droits et statuts des personnels devront être intégralement préservés dans le projet de loi et ce dernier devra conforter l'exigence d'une convention collective et permettre un actionnariat salarié.

Le projet de loi comportera deux parties distinctes, l'une consacrée à la transposition de la troisième directive européenne, ne posant pas de problèmes a priori, et l'autre sur l'évolution du statut de l'entreprise publique et ses missions de service public. Indispensable à l'adaptation de l'entreprise, il devrait être présenté en conseil des ministres avant la fin du premier semestre 2009, et examiné par le Parlement durant l'été ou à la rentrée.

Faisant remarquer que l'intervenant avait lui-même proposé l'évolution de La Poste vers un statut de société anonyme, M. Jean-Paul Emorine, président, a noté que seuls le Luxembourg et la France conservaient à leur opérateur postal un statut d'établissement public au sein de l'Union européenne.

Faisant état d'un article du quotidien Le Monde daté du 26 janvier évoquant un transfert de la gestion des bureaux de poste ruraux vers les régions et les départements, M. Michel Teston s'est inquiété de la délégation de service public qui en résulterait et a appelé à lui préférer une garantie du financement du réseau par l'Etat. Se référant ensuite à un article du journal Libération du jour faisant état de l'existence du projet de loi et d'une disposition prévoyant que La Poste serait transformée en société anonyme dont l'Etat détiendrait plus de 50 % du capital, il en a souligné la contradiction avec les engagements présidentiels assurant que l'intégralité du capital serait détenue par l'Etat et la Caisse des dépôts et consignations, auxquels il a, en conséquence, dit accorder peu de crédit.

Evoquant une convention signée entre La Poste et l'Association des maires de France (AMF), M. Gérard César s'est enquis du nombre de ses déclinaisons à l'échelle départementale. Se félicitant à cet égard de l'implication des élus au niveau local, mais également de la modernisation par La Poste de ses équipements, il s'est interrogé sur la capacité du groupe à augmenter son capital en période de crise.

Questionnant l'intervenant sur la possibilité d'« externaliser » l'envoi de courriers en nombre, Mme Jacqueline Panis lui a également demandé si son groupe éprouvait des difficultés à recruter des jeunes.

Se disant rassuré par les conclusions de l'intervenant, et voyant en lui un visionnaire ayant associé les communes à sa démarche, M. Jean Boyer s'est interrogé sur la nécessité de sensibiliser les administrés au service public postal et de les convaincre que le maintien d'une bonne couverture territoriale dépendrait étroitement de l'usage qu'ils en font.

Appelant à réagir sereinement face aux rumeurs non fondées d'une privatisation à venir de La Poste, M. Pierre Hérisson a estimé qu'il appartiendrait au Parlement de légiférer pour adapter le statut de l'entreprise publique. Soulignant que l'Etat participait au financement du service postal, à travers un fonds de péréquation de 130 millions d'euros alimenté par une partie du produit de la taxe professionnelle, il a appelé à mettre La Poste en mesure, statutairement, de bénéficier d'une augmentation de capital. Rappelant que le besoin de financement en 2007 était de près de 400 millions d'euros, il a souhaité que les 260 millions nécessaires à horizon 2011 ne soient pas alimentés par une exonération fiscale, mais par une subvention de l'Etat compensant les charges de l'opérateur.

En réponse aux différents intervenants, M. Jean-Paul Bailly a apporté les éléments de précision suivants :

- jamais l'idée d'une délégation de service public n'a été évoquée pour garantir la présence postale ;

- le besoin de financement s'élevant à 260 millions d'euros, doit être le plus pérenne et autonome possible, donc indépendant de la fiscalité, afin que l'évolution de La Poste puisse être envisagée sans crispation des élus ni crainte quant à ses missions de service public ;

- les annonces faites par le Président de la République le 19 décembre dernier indiquent clairement que l'intégralité du capital de La Poste sera détenu par des acteurs publics, ce qui devrait rassurer ceux craignant qu'elle ne soit privatisée ;

- fin janvier, 5 700 communes ont signé une convention avec La Poste, deux tiers pour l'implantation d'agences postales communales, le reste pour des relais et points poste. En revanche, les chiffres ne sont pas disponibles pour ce qui est des conventions signées avec les associations départementales des maires. Des enquêtes menées auprès d'administrés ont montré que, après une période d'inquiétude à l'égard de ce nouveau mode d'organisation, la satisfaction l'emporte largement ;

- le changement de statut de La Poste, selon les études effectuées, ne remettra pas, en cause les agences postales communales ;

- l'impact de la crise sur la rénovation des bureaux de poste sera atténué par le plan de relance, qui permettra de maintenir le rythme des modernisations ;

- la procédure d'externalisation ne modifie pas, a priori, le régime de l'envoi en nombre ;

- le tarif du timbre continuera de faire l'objet d'une péréquation sur l'ensemble du territoire ;

- le recrutement des jeunes ne semble pas poser de problèmes au sein du groupe ;

- la Poste n'a pas mené d'action de sensibilisation spécifique de ses clients sur le maintien de sa présence et de ses services sur tout le territoire, car cela risquerait de heurter les règles de libre concurrence. En revanche, les élus viennent légitimement relayer des messages en ce sens ;

- une banalisation de l'affranchissement provient certes de sa mécanisation mais elle est compensée par une personnalisation croissante du timbre, notamment grâce au support d'internet, avec le lancement récent de produits comme « ID timbre », qui permet aux entreprises et associations de créer des timbres en rapport avec leur activité, « mon timbre à moi », qui offre la possibilité d'y incruster des photos, ou encore « mon timbre en ligne », qui permet de les éditer à domicile.

Interrogeant l'intervenant sur la baisse du volume du courrier et le traitement du courrier d'entreprise, M. Hervé Maurey a rapporté les inquiétudes ressenties sur le terrain par rapport au maintien de la présence postale, et a demandé des précisions sur les critères de réduction des horaires ou de fermeture des bureaux de poste en s'étonnant du tarif élevé d'utilisation du fax dans ces derniers. Il s'est dit globalement satisfait du projet présenté.

Estimant que l'objectif principal de La Poste devait être la satisfaction de ses clients, M. Dominique Braye s'est demandé si elle prenait suffisamment en charge les agences postales. Interrogeant le président du groupe sur l'opportunité d'une ouverture partielle de son capital à des investisseurs privés, il a relayé l'opinion de nombreux usagers selon lesquels une telle privatisation permettrait d'offrir un meilleur service.

Insistant sur les inquiétudes au sujet de l'implantation des agences et des services postaux au niveau local, M. Martial Bourquin a noté que le préfet de son département était intervenu pour demander aux responsables de La Poste de geler les suppressions de bureaux de poste et de se concerter avec les élus. Se déclarant persuadé que le groupe aurait été ouvert à la privatisation si la crise n'était pas survenue, il a fait valoir que la transformation de La Poste en société anonyme n'était pas la seule solution pour satisfaire les besoins de modernisation, la notion européenne de service d'intérêt général étant neutre sur la question du statut. Notant que la privatisation de France Telecom s'était traduite par une concentration du groupe sur les activités rentables, laissant aux collectivités le financement des autres, il a appelé à ne pas déstructurer les services publics, jugeant que La Poste disposait d'importants atouts à valoriser, comme son statut de banque publique dans un contexte de crise.

Estimant que la survie du service public postal passait par sa modernisation, M. Daniel Dubois s'est dit en accord avec la transformation de La Poste en société anonyme à capitaux publics, qui devrait lui permettre d'affronter la concurrence sur le marché européen. Insistant néanmoins sur l'importance de bien prendre en compte le maintien des services publics dans les zones rurales, il a jugé que le financement n'était pas garanti et a souhaité une plus grande solidarité à l'échelle nationale avec lesdites zones.

Remarquant que le projet d'un financement entièrement à capitaux publics résultait d'un revirement stratégique suite à la crise économique, M. Jean-Claude Danglot a fait part des inquiétudes que suscitait localement l'idée d'une possible privatisation. Estimant que les récentes privatisations de grandes entreprises publiques n'avaient pas bénéficié aux usagers, il s'est interrogé sur la façon dont La Poste concilierait contraintes concurrentielles et exigence de service rendu.

Relayant à son tour les craintes des administrés sur la présence postale, M. Marc Daunis a stigmatisé la longueur des temps d'attente aux guichets. Interrogeant l'intervenant sur les dispositifs d'évaluation et de compensation financière des missions de service public, et la possibilité de leur réévaluation au cours du temps, il s'est demandé si la stratégie d'alliances au niveau européen ne conduirait pas à l'entrée de capitaux privés au sein du groupe.

Souhaitant savoir si des actions étaient menées à l'échelle départementale pour rassurer les élus, Mme Mireille Schurch a demandé qu'il leur soit démontré que la démarche de modernisation de La Poste n'anticipait pas son retrait des territoires.

a souhaité connaître le ratio démographique d'implantation des bureaux de poste.

En réponse aux divers intervenants, M. Jean-Paul Bailly a apporté les éléments de précision suivants :

- le débat autour de la présence territoriale est le plus animé. Si des inquiétudes se font jour ponctuellement face au changement, elles disparaissent avec la mise en place des relais postaux ou des agences postales communales. Leur financement est correctement assuré lorsqu'ils sont situés dans des mairies pour bénéficier d'une mutualisation des structures et des coûts. Les agences postales perçoivent une indemnité mensuelle d'au moins 900 euros, soit un demi-mois de salaire, ce qui n'est pas négligeable. Les élus doivent être associés et participer à la mise en place d'un mécanisme de financement global et pérenne à même de dissiper les craintes ;

- il faut mettre fin à l'idée communément répandue que la notion de modernisation est antinomique avec celles de service public et de présence territoriale ;

- en 2008, le volume de courrier traité par La Poste a diminué de 3 %. Si cette baisse est relativement limitée par rapport à celle enregistrée dans d'autres pays européens, elle revêt un caractère structurel du fait de l'impact cumulé des nouvelles technologies et de la crise économique. Le courrier urgent enregistre le plus fort recul, devant celui des banques, des particuliers et de la presse, alors que le courrier servant au marketing direct, qui représente un important chiffre d'affaires, stagne ;

- La Poste offre aux entreprises un service complet du courrier, ces prestations diversifiées représentant aujourd'hui 5 % du chiffre d'affaires, un objectif de 20 % ayant été fixé ;

- l'émission et la réception de télécopies constituent une activité de dépannage qui n'est, par conséquent, pas du tout optimisée ;

- il n'existe aucune relation systématique entre la nature du capital d'une société et la qualité de sa prestation, comme le montre l'exemple des services publics délégués au niveau communal. De plus, les grandes entreprises françaises qui ont été privatisées, par le passé, ne sont en rien comparables à La Poste. Dans le cas de GDF, communément cité, la question n'est pas de savoir si les déclarations faites ont été respectées mais si les évolutions choisies ont été bonnes pour l'entreprise et la société ;

- la réponse à l'antagonisme apparent entre caractère concurrentiel et service public réside dans la définition par la loi de cahiers des charges qui s'imposerait à tout opérateur, quelque soit son statut ;

- le rapport de M. Ailleret sur l'avenir de La Poste valide l'augmentation de capital et le besoin de sécurisation du financement des missions de service public ;

- la question des alliances constitue un réel enjeu et recevra des réponses différentes selon les cas : il n'y aura aucun problème en cas de partenariat avec un acteur entièrement public et dans les autres cas, il faudra examiner les éléments de l'espèce ;

- au niveau départemental, qui reste essentiel, il convient de sécuriser les ressources nécessaires au maintien d'une présence territoriale satisfaisante ;

- les relais postaux et agences postales communales sont généralement associés à un meilleur service et n'enregistrent aucune dégradation ;

- dans les petites villes, là où est assuré le maintien d'autres services à la population, l'activité postale est toujours présente et se porte bien. En revanche l'activité des bureaux de poste pose parfois problème dans les grandes villes (files d'attente) et dans les villages ruraux (faible activité). Dans ces derniers, la solution passe par une mutualisation des services des communes, des bureaux de poste et du dernier commerce en activité.

a fait observer qu'il avait attiré, depuis quatre ans mais sans succès, l'attention des ministres successifs en charge du secteur postal sur la nécessité de maintenir les financements permettant de garantir la présence postale, appelant à cet égard à convaincre le Gouvernement davantage que les élus eux-mêmes ;

a regretté le manque de confidentialité ressenti dans les points relais poste, qui ne permettent pas d'effectuer des opérations financières dans de bonnes conditions. Elle a également mis en avant leur insuffisante adaptation aux personnes handicapées.

lui a répondu que les cahiers des charges incluaient normalement de telles exigences, et que ces éléments n'étaient pas apparus lors des enquêtes de satisfaction effectuées auprès des usagers.

a fait remarquer que les élus étaient bien mieux associés depuis l'entrée en vigueur de la loi du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux, et que l'implantation des bureaux de poste dans les mairies ne pouvait qu'aller en ce sens. Se disant rassuré par les propos de l'intervenant, il a souligné que l'apport de capitaux était indispensable au maintien et au développement d'une grande entreprise comme La Poste.