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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
Organisation du dossier
- Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
- Audition conjointe de Mm. Gilles Roussel président de la conférence des présidents d'université cpu et philippe vincent secrétaire général adjoint du syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale snpden
- Audition conjointe des organisations d'étudiants
- Audition de Mme Frédérique Vidal ministre de l'enseignement supérieur de la recherche et de l'innovation
- Examen du rapport pour avis
- Examen du rapport et du texte de la commission
- Examen des amendements au texte de la commission
- Nomination des membres de l'éventuelle commission mixte paritaire
- Examen d'amendements du gouvernement
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission des affaires sociales : 06/12/2017 — 09:00
- Commission de la culture : 06/12/2017 — 09:30
- Commission de la culture : 06/12/2017 — 14:30
- Commission de la culture : 17/01/2018 — 15:35
- Commission des affaires sociales : 23/01/2018 — 09:05
- Commission de la culture : 24/01/2018 — 09:35
- Commission de la culture : 07/02/2018 — 09:00
- Commission de la culture : 07/02/2018 — 17:00
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Jacques Grosperrin (41 interventions)
- Frédérique Gerbaud (9 interventions)
- Sylvie Robert (8 interventions)
- Pierre Ouzoulias (7 interventions)
- Laurent Lafon (6 interventions)
- Françoise Laborde (4 interventions)
- Stéphane Piednoir (4 interventions)
- Jean-Claude Carle (3 interventions)
- Laure Darcos (3 interventions)
- Colette Mélot (3 interventions)
- Maryvonne Blondin (3 interventions)
- Guy-Dominique Kennel (3 interventions)
- Antoine Karam (2 interventions)
- Jean-Pierre Leleux (2 interventions)
- Pierre Laurent (2 interventions)
- Nicole Duranton (2 interventions)
- Jean-Yves Roux (2 interventions)
- Sonia de La Provôté (2 interventions)
- Annick Billon (2 interventions)
- Abdallah Hassani (2 interventions)
- Bruno Retailleau (1 intervention)
- Vivette Lopez (1 intervention)
- Mireille Jouve (1 intervention)
- Max Brisson (1 intervention)
- Claudine Lepage (1 intervention)
- David Assouline (1 intervention)
- Marie-Pierre Monier (1 intervention)
- Nadine Grelet-Certenais (1 intervention)
- Samia Ghali (1 intervention)
- Patricia Schillinger (1 intervention)
