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Interventions d'Elisabeth Doineau
2866 interventions trouvées.
Avis favorable.
Mensonge !
Avis défavorable.
Ma chère collègue Monier, comme l’a indiqué le rapporteur de la branche vieillesse, un rapport a été demandé au Conseil d’orientation des retraites sur le sujet des droits familiaux, que vous avez fort bien présenté. Sachez donc que la commande est passée. J’espère que nous disposerons des éléments le plus tôt possible, mais je ne puis toutefo...
Les éléments qui nous ont été communiqués pour préparer l’examen du présent texte font effectivement état d’un nombre important de recours. Nous avons toutefois prévu des dispositions visant à faciliter ces derniers, ce qui devrait permettre une amélioration de la situation. Avis défavorable.
Avis défavorable.
Vous le savez, mes chers collègues, la commission a pour habitude de refuser les demandes de rapport. Vous êtes nombreux dans cet hémicycle à travailler sur le statut des sapeurs-pompiers et à être très attentifs à trouver les moyens d’accompagner leur engagement. Les éléments figurant dans votre amendement seront discutés par ailleurs au sein...
Nous n’avions pas le même amendement sous les yeux. Vous voyez, nous non plus, nous n’avons pas toujours les mêmes éléments…
Néanmoins, monsieur Kanner, en réalité, les masques sont tombés : vous faites de l’obstruction !
Cette demande de rapport et ces sous-amendements relèvent de l’obstruction.
On aurait pu, bien sûr, demander mille rapports, qui sur telle catégorie, qui sur tel statut, qui sur telle conséquence de cette réforme des retraites. En réalité, il existe déjà une étude d’impact, que vous avez certainement lue, ma chère collègue, puisque je sais avec quelle attention vous cherchez à repérer tous les points qui font débat. ...
La commission émet donc un avis défavorable sur cet amendement.
Madame Poncet Monge, vous avez raison : l’assurance maladie, la branche vieillesse et la branche autonomie sont liées, elles constituent d’ailleurs la sécurité sociale. C’est pourquoi je n’ai pas été choquée que cette réforme ait pour véhicule législatif un projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale.
Vous demandez un nouveau rapport. Encore une fois, nous avons chaque année l’occasion d’examiner précisément les relations entre les différentes branches ; nous le ferons encore lors de l’examen du prochain budget de la sécurité sociale. Plus l’on vieillit, plus l’on rencontre des difficultés, chacun peut s’en rendre compte. Pour autant, doit-...
J’évoquais les questions écrites en général !
Manifestement, cela ne marche pas !
Mme Élisabeth Doineau, rapporteure générale de la commission des affaires sociales. On l’a échappé belle !
C’est caricatural !
Avis défavorable à l'amendement n° 3399 visant à supprimer l'intitulé de ce titre.
Nous sommes favorables à l'amendement n° 4723 qui rectifie l'objectif de dépenses de la branche maladie afin de prendre en compte la hausse de l'objectif national de dépenses d'assurance maladie (Ondam).
