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588 interventions trouvées.

Ma question fait suite à la pré-COP 27, organisée à Kinshasa la semaine dernière. Parmi les sujets qui y ont été soulevés par les pays en voie de développement, figure celui des efforts demandés à ces pays, notamment africains, peu émetteurs de gaz à effet de serre à l'échelle mondiale, mais qui ont besoin des énergies fossiles et de leur explo...

Monsieur le ministre, les Français vivent depuis maintenant plus de deux ans dans un contexte particulièrement anxiogène, enchaînant crise sanitaire, crise économique, guerre en Europe et inflation générale, tout cela avec une remarquable capacité de résilience, qu’il est important de souligner. La pénurie de carburant, s’expliquant par les gr...

Ma question s'adresse à M. David. La loi d'orientation des mobilités prévoit la possibilité pour les collectivités locales et les intercommunalités de réaliser des schémas directeurs de développement des stations de recharge pour véhicules électriques, en lien avec les acteurs de la mobilité du territoire. Ce dispositif leur donne un rôle de ch...

Vous connaissez les dysfonctionnements de la ligne Paris-Clermont-Ferrand et je vous remercie d'ailleurs pour votre déplacement à Clermont-Ferrand. La nécessité de recueillir l'avis de l'autorité environnementale ne devrait pas permettre d'accélérer le calendrier des travaux prévus pour améliorer les conditions de voyage. Les problèmes que je v...

M. le ministre délégué chargé des transports se rendra demain à Clermont-Ferrand pour une visite très attendue. Je fais le choix de prendre ce train chaque semaine, depuis cinq ans. Je reconnais une amélioration de la régularité de cette ligne, même si le ressenti des usagers, qui subissent encore de nombreux aléas, est différent. Cependant, q...

Madame la présidente, lors du scrutin n° 137, notre collègue Stéphane Artano a été noté comme ayant voté contre l’amendement n° 203 rectifié, alors qu’il souhaitait voter pour.

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous voici de nouveau réunis pour examiner les montants définitifs des recettes et dépenses du budget de l’État en 2021. Il s’agit d’un passage obligé, un exercice de constatation pour l’essentiel, mais qui nous permet de dresser un bilan financier de l’année précédente et, au pas...

Il s’agit d’un amendement de notre collègue Stéphane Artano. La hausse exceptionnelle des prix de l’énergie affecte fortement les collectivités territoriales. Dans un tel contexte, cet amendement a pour objet d’assurer, à titre exceptionnel et temporaire, un soutien de l’État de l’ordre de 600 000 euros pour appuyer la collectivité de Saint-Pi...

Je souhaiterais avoir des précisions à la suite de remontées de terrain. Depuis l'adoption de la loi, l'effacement des seuils n'est plus obligatoire : ainsi, les études et les plans de participation financière, réalisés antérieurement, sont obsolètes. Le gestionnaire Gemapi doit-il conduire de nouvelles études ? Au-delà de la continuité écolog...

Merci pour cette présentation des risques extrêmes que nous encourons et des leviers d'action possibles. Plusieurs d'entre vous se sont exprimés au sujet du traité sur la charte de l'énergie (TCE), qui semble faire obstacle à nos ambitions climatiques et à la nécessaire fermeture de certaines infrastructures d'énergie fossile. Des efforts ont c...

Nous avons adopté il y a peu une proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France. Nous parlons aujourd'hui de téléconsultation, mais s'agit-il vraiment d'un outil pour demain, ou simplement d'un moyen d'attendre que l'ouverture du numerus clausus produise ses effets ? Nous avons également débattu d'une l...

Ma question s’adresse à Mme la ministre de la transformation et de la fonction publiques. Il y a bientôt un an, le Sénat a adopté la proposition de loi du groupe RDSE relative à la lutte contre l’illectronisme et pour l’inclusion numérique. Le constat est clair et partagé sur toutes les travées de notre hémicycle : près de 14 millions de Franç...

Monsieur le Président Lallemand, le contrat de performance entre l'État et SNCF Réseau n'emporte pas toujours l'adhésion des usagers des transports, qui déplorent une logique budgétaire plutôt qu'une logique d'investissement en ce qui concerne la rénovation et la modernisation du réseau. Une autre critique est relative au financement des dépens...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, alors que l’on aurait pu attendre d’un texte sur le sport qu’il soit fédérateur, l’échec de la commission mixte paritaire nous conduit à examiner en nouvelle lecture la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France. Cet examen devrait toutefois être écourté si la moti...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, alors que l’on aurait pu attendre d’un texte sur le sport qu’il soit fédérateur, l’échec de la commission mixte paritaire nous conduit à examiner en nouvelle lecture la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France. Cet examen devrait toutefois être écourté si la moti...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, cette convention internationale, qui devait faire l’objet d’une procédure d’examen simplifiée, a finalement droit à sa discussion générale. Compte tenu des multiples enjeux de la Coupe du monde de football de 2022, je crois qu’il est sain que nous puissions effectivement en débattr...

Ma question porte sur la gouvernance des projets de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE). Les conclusions du Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique ont fait réagir un certain nombre d'associations environnementales, qui craignent d'être mises à l'écart des discussions et des programmes d'action des PTGE. Si...

L'adaptation au changement climatique préoccupe tous les usagers de l'eau. Les débits moyens annuels des rivières baisseront probablement de 10 % à 40 % dans les prochaines décennies, ce qui conduira inévitablement à de nouveaux conflits d'usage. La question du partage d'une ressource dont la quantité et la qualité sont menacées concerne aussi...

En matière de politique ferroviaire, le Gouvernement s’est positionné en faveur de la rénovation du réseau existant. Des engagements ont d’ailleurs été pris dans ce sens, par exemple concernant la ligne TET Clermont-Ferrand-Paris pour les années à venir, ligne qui souffre souvent de retards inacceptables. Je souhaite évoquer également les peti...