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Des bêtises !
C’est fait exprès !
Ils vous ennuient, mais ils ne sont pas hors sujet !
C’est le cas !
Si nous étions favorables tout à l’heure aux amendements qui ont été proposés par nos collègues socialistes sur les principes, nous ne le sommes pas sur celui-ci ni sur les suivants. Certes, il nous apparaît nécessaire de clarifier les missions des collectivités locales et de favoriser la coordination des acteurs. Néanmoins, nous ne saurions a...
Monsieur le président, mesdames les secrétaires d'État, mes chers collègues, nous voici arrivés au terme du marathon législatif qu’aura constitué l’examen du projet de loi portant engagement national pour l’environnement, deuxième volet du Grenelle de l’environnement. Il y a un an maintenant, nous nous apprêtions à examiner en commission ce te...
Vous exagérez !
Comme les travailleurs !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je pense que mes propos ne vous étonneront pas. Les canicules, les sécheresses, les tempêtes, le gel et bien d’autres choses encore exposent les agriculteurs à des situations dramatiques. Se pose dès lors la question de la solidarité nationale – un mot qui semble quelque peu ban...
Nous ne sommes pas étonnés par la réponse véhémente du rapporteur. Ce dont parle M. Retailleau, chacun d’entre nous peut y être confronté. Il ne s’agit pas de donner des leçons à qui que ce soit, ce n’est pas du tout mon intention. Mais l’absence de réponse ne fait-elle pas « enrager » ? Quand bien même ces gens auraient été assurés, l’auraie...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous souhaitons revenir à l’idée du prix minimum indicatif. Le présent article vise à encadrer les pratiques commerciales actuelles, contestables, qui consistent à introduire, notamment au sein des marchés d’intérêts nationaux et chez les grossistes, d’importantes quantités de m...
Par cet amendement très simple, nous souhaitons compléter les mentions du bon de commande par des éléments concernant la date et les modalités de livraison. En effet, nous sommes particulièrement satisfaits que le problème de la pratique du « prix après-vente » soit reconnu. Nous sommes favorables à la mise en place de l’obligation générale de...
Non, monsieur le président, je le retire.
C’est dommage !
En présentant la motion tendant à opposer la question préalable, notre collègue Jean-Pierre Bel a largement souligné les insuffisances, les lacunes et les effets pervers potentiels du projet de loi. En effet, tout le monde l’a souligné, le monde agricole connaît des difficultés structurelles ; de notre point de vue, le présent texte, en l’état...
Le bilan de santé de la politique agricole commune signe l’abandon des outils de régulation du marché. De plus, le démantèlement des OCM, les organisations communes des marchés – et le cas de l’OCM viti-vinicole est significatif – ne laisse rien présager de bon. Voilà, très brièvement résumée, l’analyse faite par notre groupe. Par ailleurs, n...
Pour l’instant !
Monsieur le président, mon intervention se fonde sur l’article 36 du règlement. Le 3 mai dernier, les forces de l’ordre, à savoir 30 policiers et gendarmes, ont investi les locaux de l’institut d’éducation motrice « Les Jonquilles » à Freyming-Merlebach en Moselle, pour arrêter un jeune sans-papiers de quinze ans et procéder ensuite à l’expuls...
Je doute que le projet de loi ait été élaboré par des élus de base.
Les élus et les populations des communes ne rêvent pas tous les matins de fusionner ; ce n’est pas leur préoccupation essentielle. Le travail principal des élus est d’essayer de répondre aux besoins des habitants, tout d’abord en trouvant des financements. Ce texte a été pensé par des personnes qui ont l’habitude de vivre dans des grandes vil...