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M. François Bonhomme. Que de poésie…
J’ai écouté tous les orateurs, et je dois dire que les arguments de santé publique ne me laissent pas indifférent. Tout le monde a assisté aux ravages du jeudi, du vendredi et du samedi soir dans ces grandes villes. Or ces premix constituent une porte d’entrée vers une alcoolisation massive, rapide et très forte. Nous devons en être conscients...
On nous a signalé le cas de jeunes qui s’installent en bénéficiant d’exonérations de cotisations à la Mutuelle sociale agricole, la MSA, mais qui ne peuvent plus bénéficier de la modulation de taux de cotisation, notamment pour les congés paternité ou maternité. Cela conduit à cette situation bizarre, dans laquelle des jeunes s’associent avec l...
Défendu !
Exactement !
Absolument !
« Galopins » !
La proposition de loi n’est pas encore votée !
Madame la présidente, madame la garde des sceaux, madame le rapporteur, mes chers collègues, la proposition de loi qui nous réunit aujourd’hui peut, je pense, constituer un tournant majeur et marquer véritablement une rupture dans le traitement du fléau des violences au sein de la famille. En France, en 2019, il faut en moyenne un mois et demi...
Oui, ça arrive !
Et la question ?
Je veux réagir aux propos de Mme Benbassa. Je ne comprends pas pourquoi on devrait s'abstenir d'assurer le suivi d'une question qui n'est pas anecdotique. Le phénomène dont nous parlons attaque la société française dans ses fondements : notre mode de vie, nos institutions. Pourquoi le Parlement devrait-il s'interdire de créer une commission d'e...
Je le dis très cordialement à Mme Benbassa, qui dénonce une atmosphère qu'elle contribue à créer. Je suis inquiet de l'entendre parler des leçons de l'Histoire. Quand Mme Benbassa a été rapporteur avec Mme Troendlé sur les centres de déradicalisation pour voir si les annonces du Premier ministre de l'époque, Manuel Valls, avaient été suivies d'...
Il était pire à certains égards, puisque, même si ceux-ci n'ont pas disparu aujourd'hui, nous venions de vivre des actes terroristes de grande ampleur. Personne ici n'avait alors dit que vos travaux étaient illégitimes, que ce n'était pas le moment, que l'on n'avait pas retenu les leçons de l'Histoire et que l'on s'acharnait. Il est paradoxal e...
Madame le ministre, j'ai du mal à être convaincu par vos explications. Nous avons eu connaissance la semaine dernière, ainsi que cette semaine, par un journal paraissant le mercredi, d'une note que vous estimez être un document d'aide à la décision ou destinée à un travail préparatoire de cabinet, alors même que le contenu de cette note confide...
Ce calendrier, il est mouvant !
Ah !
Olé ! Olé !
Cela a été dit précédemment, le Conseil d’État, interrogé par le Défenseur des droits pour obtenir des clarifications sur le statut des accompagnateurs, a constaté, « à travers les réclamations reçues, que beaucoup d’incertitudes demeurent quant au champ d’application de ce principe de laïcité ». Il n’est donc pas illégitime de légiférer. Pour...
Je veux indiquer à mes collègues, en faisant preuve – je l’espère – de sobriété, que l’objet de cet amendement de suppression évoque un « éventuel vide juridique ». Ce vide juridique est établi ! Nous avons des décisions de justice, du tribunal administratif de Nice ou de la cour administrative d’appel de Lyon, qui sont différentes. On ne légi...