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asséché...
C'est l'ultime recours ?
C'est l'ultime recours ?
Parole de philosophe...
Parole de philosophe...
La désignation d'un médiateur - coordinateur de la FFSA- est-elle une mesure récente ou ancienne, exigée par les préfets ?
La désignation d'un médiateur - coordinateur de la FFSA- est-elle une mesure récente ou ancienne, exigée par les préfets ?
Nous connaissons Jean Arthuis pour ses cinglantes prophéties contre le défaut de gouvernance en Europe. Ce rapport n'y fait pas exception. J'espère qu'il ne connaîtra pas le sort de Cassandre.
Cette mission commune d'information est importante. Elle porte sur les petits désastres qui ont affecté le Sud-Est de la France en 2010 et 2011 - petits pour ceux seulement qui n'en ont pas subi les conséquences. C'est un grand réconfort de savoir que le Sénat tout entier s'y intéresse. Il faudra tirer les enseignements de cette expérience, afi...
Cette mission commune d'information est importante. Elle porte sur les petits désastres qui ont affecté le Sud-Est de la France en 2010 et 2011 - petits pour ceux seulement qui n'en ont pas subi les conséquences. C'est un grand réconfort de savoir que le Sénat tout entier s'y intéresse. Il faudra tirer les enseignements de cette expérience, afi...
Sans dresser un répertoire des désastres et des actions d'urgence, il serait bon d'entendre quelques personnes qui ont eu à gérer la crise du Var sur le terrain. La sous-préfète qui a été confrontée aux inondations de Draguignan est aujourd'hui préfète de la Mayenne, et nous pourrions aisément la rencontrer.
Sans dresser un répertoire des désastres et des actions d'urgence, il serait bon d'entendre quelques personnes qui ont eu à gérer la crise du Var sur le terrain. La sous-préfète qui a été confrontée aux inondations de Draguignan est aujourd'hui préfète de la Mayenne, et nous pourrions aisément la rencontrer.
Ainsi que la prison !
Ainsi que la prison !
C’est vrai !
Il est vrai qu'aujourd'hui, comme le fait notre commission des finances, chaque commission permanente effectue un contrôle de l'application des lois dont elle est saisie au fond. Comment s'articuleront dès lors les travaux de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois qui vient d'être créée, et dont je suis membre, et ...
M. François Trucy. Le Gouvernement trouve la motion « relativement défendable » !
M. François Trucy. Le Gouvernement trouve la motion « relativement défendable » !
J’avoue être assez troublé par cette proposition de la commission des lois fondée, en définitive, sur l’éventuel manque de fiabilité attribué à certains très hauts fonctionnaires de l’État. Dans ces conditions, il faudrait l’étendre à des catégories bien plus larges : les militaires fournissent un très grand contingent dans l’« ordre du bleu »...
La loi ne vaut souvent que par ses décrets d'application. Allons-nous les examiner ?