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Ben voilà !
Vous reculez !
Ben voyons ! Cela s’appelle « noyer le poisson » !
Il n’y en a qu’un !
J’ai bien entendu l’exposé de Mme la secrétaire d’État. Sans répéter tout ce qui a été dit à propos du Signal, je voudrais souligner que cette proposition de loi illustre ce que peut être le travail parlementaire et le rôle d’initiative que peut jouer le Sénat, composé d’élus des territoires porteurs de la voix et des réalités de ceux-ci. Il y...
On a l’impression qu’ils sont impuissants à résoudre les problèmes les plus simples ! J’entends que, d’un point de vue technique, technocratique, il est très compliqué de trouver une solution en s’appuyant sur tel texte, amendement, contre-texte ou autre. Mais le résultat, c’est que, depuis cinq ans – ce n’est donc pas un procès fait à ce gouv...
Eh oui !
Madame la présidente, monsieur le ministre d’État, mes chers collègues, en 2006, le législateur a inscrit dans le code de l’environnement le principe d’un droit à l’eau potable, afin de permettre à l’ensemble de la population d’accéder à l’eau pour ses besoins essentiels dans des conditions économiquement acceptables pour tous. En effet, l’acc...
Stop !
Eh oui !
Comme Mme Lienemann, je regrette que la notion de projet pédagogique ait disparu du texte, parce que le projet pédagogique fait l’identité d’une école. Un projet pédagogique innovant, c’est parfois ce qui fait la différence entre des écoles ; comme vous l’avez souligné, monsieur le ministre, c’est aussi ce qui peut permettre à l’école publique...
Le hasard a voulu que la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable organise, ce matin, une table ronde sur la mobilité. Dans ce cadre, j’ai été amenée à interroger un spécialiste des problématiques de mobilité et de connexion sur l’adaptation des infrastructures à la circulation des véhicules connectés. Il a d’abord ...
Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, « continuer à vivre sur le bord de mer, à préserver les paysages, à développer le tourisme, les commerces, les activités implique aussi de vivre différemment et de s’adapter au phénomène de recul du trait de côte ». C’est cet impératif que rappelait Pascale Got, députée de ...
Je n’ai pas bien compris quelle était la position du Gouvernement sur cet article, qui vise à trouver une solution pour dédommager les propriétaires de l’immeuble Le Signal. La responsabilité de l’État est en effet pleinement engagée : le permis de construire a été délivré par l’État et c’est l’État qui a ordonné l’évacuation sans procéder à d...
De la dentelle !
Je souhaite apporter une précision sur l’amendement n° 344 rectifié ter de Mme Ghali. Même s’il s’agit sans doute d’un amendement d’appel dans le cadre ce projet de loi de financement de la sécurité sociale, je rappelle que le Président de la République a tenu hier un discours très fort sur la politique de la ville et l’ensemble des mau...
Mme Françoise Cartron. Vous êtes trop en avance, monsieur Dantec !
Puisque Mme la rapporteur a fait observer que c’est la commission du développement durable qui pourrait donner son avis, je tiens à souligner, sous le contrôle de notre chef de file au sein de cette commission, que l’esprit du projet de loi est d’affirmer une vraie volonté et une vraie ambition. Bien sûr, il y a des difficultés, d’autant que c...
Alors, ne faisons rien !