Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Frédéric Marchand
- Lutte contre le gaspillage et économie circulaire (45 interventions)
- Orientation des mobilités (41 interventions)
- Lutte contre le dérèglement climatique (36 interventions)
- Nouveau pacte ferroviaire (22 interventions)
- Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques (16 interventions)
- Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures (9 interventions)
- Loi de finances pour 2018 (9 interventions)
- Production d'énergies renouvelables (7 interventions)
- Ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs (6 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (6 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (5 interventions)
- Réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique (5 interventions)
- évolution du logement de l'aménagement et du numérique (4 interventions)
- Proposition de loi visant à la présentation par le gouvernement d'un rapport au parlement sur la mise en oeuvre des préconisations relatives aux éventuels risques liés à l'emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques et usages similaires établies par l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail (4 interventions)
- Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes (4 interventions)
- Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (4 interventions)
- Usages dangereux du protoxyde d'azote (4 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2021 (4 interventions)
- Quelles solutions pour développer l'hydrogène au sein de notre mix énergétique (4 interventions)
- Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire (3 interventions)
- Grève des contrôleurs aériens (3 interventions)
- Pour répondre à l'urgence climatique par le développement ferroviaire : promouvons les auto-trains et les intercités de nuit (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2022 (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2023 (3 interventions)
- Adaptation au droit de l'union européenne dans divers domaines (3 interventions)
- Politique de la ville : une réforme bien engagée mais fragilisée par un manque de moyens (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2018 (2 interventions)
- Développement durable des territoires littoraux (2 interventions)
- Véhicules autonomes : enjeux économiques et cadres légaux (2 interventions)
- Investissements dans les réseaux à très haut débit (2 interventions)
- Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs (2 interventions)
- Politique de fret ferroviaire (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2019 (2 interventions)
- Proposition de loi visant à la présentation par le gouvernement d'un rapport au parlement sur la mise en oeuvre des préconisations relatives aux éventuels risques liés à l'emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques et usages similaires établies par l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail le 18 septembre 2018 (2 interventions)
- Risques liés à l'emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport (2 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (2 interventions)
- Croissance et transformation des entreprises (2 interventions)
- Projet de loi modifié par lettre rectificative d'orientation des mobilités (2 interventions)
- Réunion constitutive (2 interventions)
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2020 (2 interventions)
- La france peut-elle devenir un champion de l'énergie hydrogène (2 interventions)
- Alimentation locale et durable (2 interventions)
- Réduction de l'empreinte environnementale du numérique (2 interventions)
- Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (2 interventions)
- Transport de marchandises face aux impératifs environnementaux (2 interventions)
- évaluation de la loi n° 2000-1208 du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains (2 interventions)
- Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (2 interventions)
- Audition de m. christophe najdovski adjoint à la maire de paris en charge des transports de la voirie des déplacements et de l'espace public (2 interventions)
- Aménagement du territoire : plus que jamais une nécessité (1 intervention)
- Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (1 intervention)
- Service public d'eau potable (1 intervention)
- Audition de mme élisabeth borne ministre auprès du ministre d'état ministre de la transition écologique et solidaire chargée des transports (1 intervention)
- Audition de m. mounir mahjoubi secrétaire d'état auprès du premier ministre chargé du numérique (1 intervention)
- Table ronde sur le canal seine-nord europe (1 intervention)
- Déplacement à bruxelles sur le thème du glyphosate (1 intervention)
- Déplacement à bruxelles sur le thème des transports et de l'environnement (1 intervention)
- Le retour des djihadistes en france (1 intervention)
- Débat sur la cop23 (1 intervention)
- Situation et avenir de la sncf (1 intervention)
- Audition de mme anne-marie idrac haute responsable chargée de piloter la stratégie nationale sur le véhicule autonome (1 intervention)
- Proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux (1 intervention)
- Audition de m. julien denormandie secrétaire d'état auprès du ministre de la cohésion des territoires (1 intervention)
- Proposition de loi tendant à sécuriser et à encourager les investissements dans les réseaux de communications électroniques à très haut débit (1 intervention)
- Article 13 de la constitution audition de m. arnaud leroy candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (1 intervention)
- L'avenir du transport ferroviaire (1 intervention)
- Proposition de loi visant à proroger l'expérimentation de la tarification sociale de l'eau (1 intervention)
- Audition de m. thierry dallard candidat pressenti pour exercer les fonctions de président du directoire de l'établissement public société du grand paris (1 intervention)
- Audition de m. bernard roman président de l'autorité de régulation des activités ferroviaires et routières arafer (1 intervention)
- économie circulaire (1 intervention)
- Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine durable et accessible à tous (1 intervention)
- Audition de m. jean-marc lacave président-directeur général de météo france (1 intervention)
- Aménagement numérique du territoire (1 intervention)
- Audition de m. benjamin smith directeur général du groupe air france-klm (1 intervention)
- Audition de m. christophe béchu président du conseil d'administration de l'agence de financement des infrastructures de transport de france afitf (1 intervention)
- Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires (1 intervention)
- Projet de loi d'orientation des mobilités (1 intervention)
- Désenclavement des territoires (1 intervention)
- L'hydrogène une énergie d'avenir (1 intervention)
- Quelle politique de lutte contre la pollution et de recyclage du plastique et plus généralement quelle utilisation du plastique en france (1 intervention)
- Philosophie de la gratuité des transports publics (1 intervention)
- Table ronde sur les politiques publiques en présence du délégué interministériel aux restructurations d'entreprises du secrétaire général du comité interministériel de restructuration industrielle et du délégué aux territoires d'industrie (1 intervention)
- Audition de mm. édouard hénaut directeur général france et laurent mazille directeur des relations institutionnelles de transdev group (1 intervention)
- Politique environnementale (1 intervention)
- Cadrage du rapport de la mission (1 intervention)
- Audition de m. laurent hénart candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président du conseil d'administration de l'établissement public de l'état dénommé voies navigables de france vnf (1 intervention)
- Examen et adoption du rapport de la mission d'information (1 intervention)
- Mise au point au sujet d'un vote (1 intervention)
- Audition de m. jean-pierre farandou candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président du directoire de la sncf (1 intervention)
- Projet de loi modifié par l'assemblée nationale en nouvelle lecture d'orientation des mobilités (1 intervention)
- Audition de m. éric schnur président-directeur général du groupe lubrizol (1 intervention)
- Audition de m. yves le breton candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'agence nationale de la cohésion des territoires anct (1 intervention)
- Gratuité totale dans les transports collectifs (1 intervention)
- Déplacement d'une délégation de la commission en nouvelle-calédonie (1 intervention)
- Sites naturels et culturels patrimoniaux (1 intervention)
- Loi de finances pour 2020 (1 intervention)
- Audition de m. julien blanchet rapporteur général de la convention citoyenne pour le climat (1 intervention)
- Réforme du régime des catastrophes naturelles (1 intervention)
- Table ronde relative à l'empreinte carbone du numérique (1 intervention)
- Accès à l'énergie et lutte contre la précarité énergétique (1 intervention)
- Avenir des petites lignes ferroviaires (1 intervention)
- Audition de mme élisabeth borne ministre de la transition écologique et solidaire (1 intervention)
- Audition de m. jean-baptiste djebbari secrétaire d'état auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire chargé des transports en téléconférence (1 intervention)
- Audition de mm. jean-pierre farandou président-directeur général de la sncf christophe fanichet président-directeur général de sncf voyageurs et frédéric delorme président-directeur général de fret sncf en téléconférence (1 intervention)
- Biodiversité (1 intervention)
- Audition de m. rémy rioux directeur général de l'agence française de développement afd (1 intervention)
- Audition de m. pascal canfin président de la commission de l'environnement de la santé publique et de la sécurité alimentaire du parlement européen (1 intervention)
- Projet de loi adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières (1 intervention)
- Audition de mm. sébastien gros responsable des affaires publiques clément lelong chargé des initiatives environnementales et olivier knoepffler responsable des relations clients (1 intervention)
- Audition de m. jean-pierre farandou candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la sncf (1 intervention)
- Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en france (1 intervention)
- Aménagement numérique des territoires (1 intervention)
- Proposition de loi visant à lutter contre le plastique (1 intervention)
- Proposition de loi visant à la création d'une vignette « collection » pour le maintien de la circulation des véhicules d'époque (1 intervention)
- Mobilités dans les espaces peu denses à l'horizon 2040 : un défi à relever aujourd'hui (1 intervention)
- Stratégie nationale portuaire (1 intervention)
- Création d'une vignette « collection » pour les véhicules d'époque (1 intervention)
- Quelle politique d'aménagement du territoire (1 intervention)
- Table ronde sur le thème : « ingénierie territoriale : quelles réponses aux besoins des collectivités territoriales ? » (1 intervention)
- Audition de mm. nicolas bastié président de la fédération pour la promotion de l'enseignement et de la formation agricoles publics aprefa patrick delage directeur de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole eplefpa de laval et de mme frédérique elbé directrice de l'eplefpa d'avize (1 intervention)
- La loi égalim ou comment sortir de l'impasse dans laquelle ce texte a plongé l'agriculture (1 intervention)
- Audition de m. jean-christophe niel candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire irsn (1 intervention)
- Audition de mm. philippe mauguin président-directeur général de l'institut national de recherche pour l'agriculture l'alimentation et l'environnement inrae christian huyghe directeur scientifique agriculture de l'inrae et cyril kao directeur de l'enseignement supérieur des sites et de l'europe desse de l'inrae (1 intervention)
- Projet de relatif à la différenciation la décentralisation la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (1 intervention)
- Examen du projet de rapport de la mission d'information (1 intervention)
- Enjeux de la cop 26 (1 intervention)
- Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en france et proposition de loi visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'autorité de régulation des communications électroniques des postes et de la distribution de la presse (1 intervention)
- Nécessité d'un accord ambitieux lors de la cop26 de glasgow (1 intervention)
- Réduction de l'empreinte environnementale du numérique et régulation environnementale du numérique (1 intervention)
- échanges de vues sur les positions française et européenne dans le cadre de la cop 26 (1 intervention)
- « les enjeux économiques sociaux et environnementaux de la périurbanisation : quelles réponses de politique publique ? » (1 intervention)
- Crise du logement que connaît notre pays et manque d'ambition de la politique de la ville (1 intervention)
- Agences de l'eau (1 intervention)
- Quelle politique ferroviaire pour assurer un maillage équilibré du territoire (1 intervention)
- Proposition de loi visant à permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés (1 intervention)
- Audition de m. bernard roman président de l'autorité de régulation des transports (1 intervention)
- Audition de m. julien denormandie ministre de l'agriculture et de l'alimentation (1 intervention)
- Audition de m. jean-pierre farandou président-directeur général de la sncf (1 intervention)
- Audition de m. clément beaune ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires chargé des transports (1 intervention)
- Audition de m. hervé berville secrétaire d'état auprès de la première ministre chargé de la mer (1 intervention)
- Proposition de nomination de m. stanislas bourron aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence nationale de la cohésion des territoires anct en application de l'article 13 de la constitution (1 intervention)
- Audition de m. christophe béchu ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de mme dominique faure secrétaire d'état chargée de la ruralité (1 intervention)
- Audition de m. boris ravignon candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président du conseil d'administration de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie ademe (1 intervention)
- Audition de m. jean castex candidat présenté par le président de la république aux fonctions de président-directeur général de la régie autonome des transports parisiens ratp en application de l'article 13 de la constitution (1 intervention)
- Audition de mme bérangère couillard secrétaire d'état chargée de l'écologie (1 intervention)
- Automobile : tout électrique en 2035 est-ce réalisable (1 intervention)
- Bilan de la 15e conférence des parties cop15 à la convention sur la diversité biologique (1 intervention)
- Audition commune autour de mme elodie trauchessec chargée des mobilités émergentes au service transports et mobilité ademe et de m. dominique mignot directeur du département transport santé et sécurité ifsttar (1 intervention)
- Audition de m. henri poupart-lafarge président-directeur-général d'alstom (1 intervention)
- Audition de mme valérie baduel directrice générale de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de l'alimentation (1 intervention)
- Avenir des concessions d'autoroutes (1 intervention)
