Interventions en commissions de Gérard César

s'est félicité d'être parvenu, non sans de grandes difficultés, à faire admettre au sein du Conseil de la modération les recommandations de l'Organisation mondiale de la santé sur la consommation quotidienne de vin.

Avant sa nomination, M. Gérard César a indiqué que sa proposition de résolution avait pour objectif majeur de renforcer les positions des représentants de la France chargés de négocier le texte définitif de l'OCM vitivinicole en obtenant le soutien unanime du Sénat aux positions de la commission des affaires économiques sur lesquelles toutes le...

Après avoir rappelé que la commission des affaires économiques avait effectué des missions en Roumanie et Bulgarie en 2004, puis en Lituanie et Estonie en 2005, M. Gérard César a indiqué qu'une délégation de la commission s'était rendue en Hongrie, du 10 au 13 juillet 2007, à l'occasion du troisième anniversaire de l'entrée de ce pays dans l'Un...

a abondé dans le sens des derniers propos tenus par M. Paul Raoult, insistant sur le fait que la Hongrie était certes un petit pays, mais situé au carrefour de l'Europe de l'Est, ce qui en faisait une plateforme essentielle avec laquelle nos entreprises se devaient d'entretenir des liens. A l'issue de cet échange, la commission des affaires éc...

Après avoir salué la maîtrise du dossier des fêtes foraines par M. Pierre Hérisson, M. Gérard César a reconnu que cette proposition de loi était très attendue par les élus locaux. Puis il a souhaité savoir si les organismes actuellement chargés des contrôles de sécurité disposaient véritablement des compétences pour le faire, notamment en ce qu...

Jugeant également très intéressant l'exposé de l'intervenant, M. Gérard César a estimé fondamental de promouvoir le récurage et le dragage des cours d'eau pour lutter contre les inondations, dont le risque devrait s'accroître dans les années à venir, et déploré que les associations écologistes ainsi que les pêcheurs soient opposés à ce type d'o...

a indiqué que le comité de suivi du Grenelle de l'environnement venait d'entendre Mme Anne-Marie Idrac, présidente de la SNCF, qui avait notamment souligné l'avantage indu de l'avion sur le train résultant du fait que le kérosène n'était pas taxé.

après s'être félicité de la volonté du ministre de défendre l'agriculture et les territoires ruraux, a déclaré partager pleinement l'analyse selon laquelle il était contradictoire de prévoir, en matière viticole, un arrachage massif et, en même temps, une libéralisation des plantations après 2013. Il s'est inquiété de la perspective de suppress...

Tout en reconnaissant que les chiffres de l'année 2007 étaient plutôt encourageants pour le secteur vitivinicole, M. Gérard César, rapporteur, a souligné qu'ils ne masquaient pas les faiblesses structurelles dont souffre ce dernier : montée en puissance des pays producteurs dits du « nouveau monde » et baisse de la consommation communautaire, e...

Puis la commission a adopté à l'unanimité la proposition de résolution n° 391 (2006-2007), ainsi amendée, présentée par M. Gérard César en application de l'article 73 bis du règlement, sur la proposition de règlement du Conseil portant organisation commune du marché vitivinicole et modifiant certains règlements (E 3587).

S'associant à l'appréciation de M. Jean-Paul Emorine, président, M. Gérard César a estimé que la collaboration entre rapporteurs spéciaux et rapporteurs pour avis pourrait apporter un éclairage nouveau aux travaux de contrôle de la commission des finances. Revenant ensuite sur la nouvelle procédure d'application de l'article 40 de la Constituti...

Après avoir salué la qualité du travail des rapporteurs, M. Gérard César a demandé si la formation professionnelle ne pouvait pas permettre aux salariés de se reconvertir au sein de l'entreprise et a interrogé les rapporteurs sur l'intérêt que portaient les syndicats et la direction d'EADS aux propositions qu'ils formulaient.

a introduit son propos en rappelant que le vin est, pour tous les Européens et a fortiori pour les Français, un produit noble, riche d'une histoire remontant à l'Antiquité et porteur d'une culture d'excellence enviée par le monde entier. C'est aussi un produit agroalimentaire spécifique et le support d'un secteur économique essentiel pour l'Uni...

Après avoir précisé que les AOC représentent 50 % de la production viticole française, M. Gérard César, rapporteur, a indiqué, en réponse à la dernière question de M. Jean Boyer, qu'à l'époque où elles avaient été formulées, les critiques portant sur la qualité de certaines productions viticoles n'étaient déjà plus fondées, affirmation corrobor...

En réponse aux intervenants et après avoir exprimé son accord avec les suggestions qu'ils avaient formulées, M. Gérard César, rapporteur, a notamment apporté les précisions suivantes : - les propositions formulées par Mme Mariann Fischer Boel méconnaissent effectivement les réalités du secteur vitivinicole et sont empreintes d'un libéralisme e...

a souligné que la montée en puissance du dispositif d'assurance récolte devrait s'accompagner d'une diminution de l'enveloppe budgétaire consacrée à la garantie contre les calamités agricoles et estimé que ce mouvement pourrait être amorcé dès la loi de finances pour 2008. Par ailleurs, il a fait référence à l'obligation faite aux agriculteurs...

A l'issue de cette intervention, M. Gérard César, soulignant les risques d'augmentation brutale du prix de l'énergie consécutifs à la croissance de la demande sur le marché mondial et prenant à cet égard l'exemple de la demande d'uranium pour les centrales nucléaires, a souhaité savoir si la question des prix n'allait pas devenir une donnée fon...

voquant plus largement la question de l'approvisionnement des entreprises françaises en matières premières, M. Gérard César s'est interrogé sur la part que représentait l'énergie dans le total des intrants, intégrés au processus de production. Suggérant que celle-ci était restée stable, M. Jean-François Roubaud a estimé que le véritable problèm...

rappelant la part prise par M. Jean-Paul Emorine, président, dans l'amélioration du régime expérimental d'assurance récolte, a exprimé son accord sur l'état des lieux dressé par M. Dominique Mortemousque et il a jugé possible de parvenir sur cette base à dégager des propositions. Il a estimé nécessaire d'élargir le plus possible l'assiette du ...

a relevé que ces désignations permettaient d'assurer un équilibre politique, puisque deux dossiers étaient attribués à l'UMP, un au groupe socialiste et un au groupe de l'Union centriste-UDF. Compte tenu du calendrier des conseils européens, au cours desquels ces textes pourraient faire l'objet d'un accord politique, la commission a ensuite dé...