Interventions de Gérard César

Très bien !

Pour clarifier le débat et nous permettre d'étudier en profondeur les rectifications proposées, je demande une suspension de séance.

Très bien !

Oui !

Les OGM ? Les gens ne savent pas ce que c'est !

A l'article 2 (obligations d'évaluation comportementale des chiens de première et deuxième catégories et de formation de leurs maîtres), après les interventions de M. Gérard César, qui s'interrogeait sur le choix des personnes qui feraient passer l'attestation d'aptitude, et de MM. Jackie Pierre et Georges Gruillot, qui ont souligné les charges...

Très bien !

Eh oui !

après avoir félicité le rapporteur et indiqué que le groupe UMP était très favorable à ses propositions, a souhaité, d'une part, obtenir des compléments sur le mécanisme d'indemnisation et, d'autre part, savoir si M. Jean Bizet pouvait apporter des précisions sur l'analyse de Mme Mariann Fischer-Boel selon laquelle les Etats-Unis s'apprêtaient ...

Ayant estimé que la responsabilité des restrictions à l'usage agricole des boues incombait directement aux acheteurs de fruits et légumes, M. Gérard César a observé que dans un département comme les Landes, dont le sol est très sableux, l'arrosage du maïs n'est pas inquiétant, dans la mesure où l'eau revient très rapidement à la nappe phréatiqu...

a fait part d'une expérience très concluante de ferme pédagogique sur l'élevage des moutons, menée dans son département, où il a rappelé qu'y était produit l'agneau de Pauillac.

a tenu à rendre hommage aux travaux de ses collègues. Après avoir rappelé que tout dépendait des conclusions du comité de préfiguration, il s'est interrogé sur les conséquences d'un avis concluant à l'absence d'un doute sérieux sur l'évaluation des risques relatifs à l'utilisation du maïs Bt MON 810.

J'ai l'honneur de poser la dernière question de l'année 2007 ! Elle s'adressait à Mme le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales. J'attirais son attention sur le financement des aires d'accueil des gens du voyage par les communautés de communes qui en ont pris la compétence - c'est le cas de la communauté de ...

Je vous remercie, monsieur le secrétaire d'État, de la réponse que vous m'avez apportée. Notre collègue Pierre Hérisson est en effet chargé de cette mission. Aussi, je me propose de le saisir de cette question de la solidarité qui doit exister entre les communes. Actuellement, le fait qu'une communauté de communes ait pris la compétence n'enga...

On voit que vous avez été professeur d'histoire, monsieur le président.

Cet amendement a pour objet de confirmer le régime fiscal des produits de la location des droits à paiement unique qui ont été créés en application du règlement de l'Union européenne du 29 septembre 2003 relatif à la politique agricole commune. Ces produits relèvent des bénéfices agricoles et seront soumis, de droit, au régime réel. Par ailleu...

Nous débattons aujourd'hui d'un sujet très important. La taxe ADAR finance la recherche, l'innovation et le développement agricoles. Mais depuis son instauration en 2002, elle soulève des difficultés, du fait, notamment, qu'elle est assise sur le chiffre d'affaires de l'entreprise. Cette assiette créée des inégalités entre les filières agricol...

Eh oui !

J'ai bien entendu les précisions de M. le rapporteur général et de M. le ministre. Il est vrai que des zones d'ombre existent aujourd'hui pour la conchyliculture et pour le retour de la taxe s'agissant de la viticulture ; je m'associe d'ailleurs aux propos de mon collègue Éric Doligé pour la conchyliculture. Monsieur le ministre, il serait sou...

M. Gérard César. Monsieur le ministre, mes chers collègues, après la viticulture, nous passons à la forêt !