Modification de l'ordre du jour

Mes chers collègues, je souhaite vous informer que je prononcerai l’éloge funèbre de notre regretté collègue Paul Vergès le mardi 13 décembre, à quatorze heures trente.

En application de l’article 50-1 de la Constitution, le Gouvernement fera demain, mercredi 8 juillet 2015, à seize heures quinze, en même temps qu’à l’Assemblée nationale, une déclaration, suivie d’un débat, sur la situation de la Grèce et les enjeux européens. Les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe disposeront, da...

Mes chers collègues, sur ma proposition, en accord avec le Gouvernement et la commission des affaires sociales, et afin d’éviter la concomitance entre la réunion du Bureau et la séance, il est proposé de reporter à quatorze heures, le jeudi 25 juin 2015, l’examen de deux conventions internationales en forme simplifiée et de la suite du projet d...

3°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au dialogue social et à l’emploi (texte de la commission n° 502, 2014–2015)

Le Sénat examinera en séance publique la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie les mardi 16 et mercredi 17 juin prochain. J’ai proposé au Gouvernement et aux présidents des groupes, qui m’ont donné leur accord, que les explications de vote en séance...

Par lettre en date de ce jour, le Gouvernement demande, en application de l’article 48, alinéa 3, de la Constitution, l’inscription à l’ordre du jour du lundi 11 mai, le matin, l’après-midi et le soir, de la suite de l’examen du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques. Acte est donné de cette communica...

Mes chers collègues, lors de sa dernière réunion, qui s’est tenue le 10 décembre dernier, la conférence des présidents avait décidé de laisser en suspens la question de l’ouverture de la séance le vendredi 16 janvier 2015 et de confier au Sénat le soin d’en décider ultérieurement, en fonction du nombre d’amendements déposés sur le projet de loi...

Mes chers collègues, par lettre en date du 4 novembre 2014, le Gouvernement a demandé de compléter l’ordre du jour de la séance du mercredi 5 novembre 2014 par la suite de l’examen du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises. Par ailleurs, par lettre en date du 3 novembre 2014, le Gouvernement a demandé le retrait de...

Mes chers collègues, en raison de l’emploi du temps de M. Michel Mercier, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, jeudi 9 décembre au matin, le groupe UMP demande que la discussion du projet de loi de modernisation des professions judiciaires et juridiques réglementées et de la proposition de loi relative à l’exécution des déc...

Mes chers collègues, je vous rappelle que nous avions décidé de consacrer notre prochaine séance de questions cribles thématiques à l’outre-mer et l’Union européenne. À la demande du groupe socialiste et du groupe UMP, je vous propose de reporter le thème que nous avions choisi. C’est la raison pour laquelle j’ai souhaité engager une nouvelle...

Mes chers collègues, je vous rappelle que, à la demande du groupe socialiste, la conférence des présidents, lors de sa dernière réunion du 27 octobre, a décidé de prévoir l’organisation d’un débat d’orientation sur la défense anti-missiles dans le cadre de l’OTAN, le lundi 15 novembre, sans en préciser l’heure, liée à l’emploi du temps de M. le...

J’informe le Sénat que la question orale n° 925 de M. Alain Fouché est retirée, à la demande de son auteur, du rôle des questions orales et de l’ordre du jour de la séance du 1er juin 2010. Cependant, sa question n° 879 pourrait être inscrite à la séance du 1er juin 2010. Il n’y a pas d’opposition ?... Il en est ainsi décidé.

Mes chers collègues, la présentation des vœux à l’ensemble des membres du Parlement par M. le Président de la République, le mercredi 13 janvier 2010 à dix-sept heures trente, ainsi que l’indisponibilité de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, cet après-midi pour le débat prévu sur le Moyen-Orient, ont des incid...

Par lettre en date de ce jour, M. le ministre chargé des relations avec le Parlement a précisé l’ordre du jour prioritaire de nos séances des jeudi 23 et vendredi 24 juillet en inscrivant la lecture des conclusions de plusieurs commissions mixtes paritaires. L’ordre du jour de ces séances s’établira donc comme suit : Jeudi 23 juillet : À 9 h...

Je présiderai alors la séance, monsieur Desessard ! À 9 heures 30 et à 15 heures : - Suite de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical - Navettes diverses

M. le président. Mes chers collègues, j’ai bien conscience que chacun d’entre vous a hâte de connaître les conséquences du remaniement ministériel intervenu hier soir sur l’ordre du jour de la fin de notre session…

Il se trouve que la conférence des présidents doit se réunir aujourd'hui, à dix-neuf heures, ce qui permettra au Gouvernement de nous faire part de ses intentions et, surtout, des possibilités des ministres intéressés, par rapport au calendrier que nous avons prévu. Toutefois, monsieur le président de la commission des affaires culturelles, il...

En revanche, nous commencerons, comme prévu, par la discussion des conclusions du rapport de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires. Pour la suite de la séance, je me suis assuré auprès de Mme Valérie Pécresse, ministre de l’enseignement supérieur e...

Par lettre en date de ce jour, M. le secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement m’a informé qu’en raison de la durée du débat sur le projet de loi relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement il retirait de l’ordre du jour prioritaire du Sénat, pour le reporter ultérieurement, le projet de loi relatif à l’organisation...