Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 13 octobre 2022 : À dix heures trente et quatorze heures trente : Suite du projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de l’intérieur (procédure accélérée ; texte de la commission n° 20, 2022-2023). Personne ne demande la paro...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 28 juillet 2022 : À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat (texte de la ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 26 juillet 2022 : À quatorze heures trente : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière de prévention de la diffusion de contenus à caract...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 19 juillet 2022 : À quatorze heures trente : Éloge funèbre d’Olivier Léonhardt. À quinze heures quinze et, éventuellement, le soir : Quatre conventions internationales examinées selon la procédure d’examen simplifié : Projet de loi autorisant l’app...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 12 juillet 2022 : À quatorze heures trente : Éloge funèbre de Catherine Fournier À quinze heures quinze et, éventuellement, le soir : Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, en application de l’article 50-1 de la Constitution, sur le bilan d...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 1er mars 2022 : À dix-neuf heures : Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat sur cette déclaration, en application de l’article 50-1 de la Constitution, relative à la décision de la Russie de faire la guerre à l’Ukraine. Personne ne demande la ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 13 janvier 2022 : De onze heures trente à treize heures et de quatorze heures trente à dix-sept heures :

Proposition de loi relative au port du casque à vélo et dans le cadre d’autres moyens de transport, présentée par M. François Bonneau et plusieurs de ses collègues (texte n° 761, 2020-2021) ; Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à la création d’une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chronique...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 24 novembre 2021 : À quinze heures : Questions d’actualité du Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Sous réserve de sa transmission, nouvelle lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2021 (texte A.N., n° 4702). P...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 13 octobre 2020 : Suite des travaux en séance plénière. Comme vous le constatez, notre assemblée est désormais en ordre de marche, même s’il reste encore quelques ajustements, au service de notre pays. Je vous remercie pour ces moments parfois complex...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 7 octobre 2020, à quatorze heures trente : Annonce de la publication des listes des candidats à la commission des affaires européennes, à la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique, à la commission spéc...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 6 octobre 2020 : À quatorze heures trente : Annonce des déclarations des groupes comme groupe minoritaire ou d’opposition ; Désignation des vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat ; Proclamation de la constitution du bureau définitif. Pe...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, vendredi 17 juillet 2020 : À onze heures, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2020, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 624, 2019-2020). Personne ne demande la parole ?… La séance est lev...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 16 juillet 2020 : À dix heures : déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, en application de l’article 50-1 de la Constitution. À quatorze heures trente : Projet de loi de finances rectificative pour 2020, adopté par l’Assemblée national...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 26 mai 2020 : À neuf heures trente : Trente-cinq questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à diverses dispositions liées à la crise san...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 26 mai 2020 : À neuf heures trente : Trente-cinq questions orales. À quatorze heures trente et le soir : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à diverses dispositions liées à la crise san...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 19 mai 2020 : À quatorze heures trente et le soir : Débat sur les perspectives de la saison estivale, notamment pour les activités touristiques et culturelles, au regard de la situation liée à l’épidémie (demande du groupe Les Républicains) ; Débat p...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 13 mai 2020 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au vendredi 8 mai 2020 : Le soir : Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi prorogeant l’état d’urgence sanitaire et complétant ses dispositions. Comme je l’ai dit hier soir, je tiendrai les présidents de g...

Je n’ignore pas qu’un certain nombre de collègues parcourent de nombreux kilomètres en voiture pour venir jusqu’ici, dans des conditions qui ne sont pas faciles. Il n’est pas mauvais que nos concitoyens mesurent ce qu’est le travail au quotidien de parlementaires qui entendent que la démocratie vive.