Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 6 mai 2020 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 5 mai 2020 : À quatorze heures trente : Suite et fin du projet de loi prorogeant l’état d’urgence sanitaire et complétant ses dispositions (procédure accélérée ; texte de la commission n° 417, 2019-2020). Personne ne demande la parole ?… ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 4 mai 2020 : À quatorze heures trente, le soir et la nuit : Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat et d’un vote sur cette déclaration, en application de l’article 50-1 de la Constitution, relative à la stratégie nationale du plan de déconfinem...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 29 avril 2020 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 22 avril 2020 : À neuf heures trente : Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2020, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 403, 2019-2020). À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures tr...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 21 avril 2020 : À quatorze heures trente et le soir : Sous réserve de son dépôt et de sa transmission, projet de loi de finances rectificative pour 2020. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 15 avril 2020 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 8 avril 2020 : À quinze heures : Questions de contrôle au Gouvernement. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 1er avril 2020 : À quinze heures : Questions au Gouvernement. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 25 mars 2020 : À quinze heures : Questions au Gouvernement. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au dimanche 22 mars 2020 : À dix heures trente et, éventuellement, l’après-midi : Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi d’urgence pour faire face à l’épidémie de Covid-19 ou nouvelle lecture. Personne ne...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 11 décembre 2019 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. De seize heures trente à vingt heures trente :

Proposition de loi tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d’azote, présentée par Mme Valérie Létard et plusieurs de ses collègues (texte de la commission n° 170, 2019-2020) ; Débat intitulé : « Quelle politique énergétique pour la France ? Quelle place pour EDF ? » Personne ne demande la parole ?… La séance est levé...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 20 février 2019 : De quatorze heures trente à dix-huit heures trente : proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires, présentée par MM. Jacques Mézard, Jean-Claude Requier et Yvon Collin, et plusieurs de leurs collèg...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 17 décembre 2018, à quinze heures et, éventuellement, le soir : Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 13 et 14 décembre 2018. Texte de la commission (n° 206, 2018–2019). Projet de loi autorisant l’approbation de la convention entre l...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 29 mai 2018 : De quinze heures à seize heures : explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et port...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 29 mai 2018 : De quinze heures à seize heures : explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et port...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 17 avril 2018, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissemen...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 29 novembre 2017, à dix heures trente, quatorze heures et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2018, adopté par l’Assemblée nationale (n° 107, 2017-2018) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 10 octobre 2017 : Conclusions de la conférence des présidents ; Suite des travaux en séance plénière. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.