Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au dimanche 8 novembre 2009 à neuf heures trente, à quatorze heures trente et le soir : - Suite du projet de loi relatif à l’entreprise publique La Poste et aux activités postales (Procédure accélérée) (n° 599 rectifié, 2008-2009). Rapport de M. Pierre Hérisso...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 3 novembre 2009 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quatorze heures trente et le soir : 2. Suite du projet de loi relatif à l’entreprise publique La Poste et aux activités postales (Procédure accélérée) (n° 599 rectifié, 2008...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 19 mars 2009 : À neuf heures trente : 1. Question orale avec débat n° 26 de M. David Assouline à Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche sur l’application de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsab...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 29 janvier 2009, à neuf heures quarante-cinq et à quinze heures : 1. Suite du projet de loi (n° 42, 2008 2009), adopté par l’Assemblée nationale, de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement. Rapport (n° 165, 2008...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 21 janvier 2009, à quinze heures et le soir : 1. Projet de loi (n° 154, 2008-2009), adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2009. Rapport (n° 162, 2008-2009) de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances,...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 15 janvier 2009, le matin, à 15 heures et le soir : – Suite de la discussion du projet de loi organique (no 144, 2008-2009), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, relatif à la nomination des présidents des sociétés F...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 7 janvier 2009 à seize heures et le soir : - Discussion du projet de loi (n° 145, 2008 2009), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision et pro...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 10 décembre 2008 : À seize heures : 1. Discussion de la question orale avec débat n° 23 de Mme Muguette Dini à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi sur la « prévention du surendettement : davantage responsabilise...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 29 octobre 2008 : À quinze heures : 1. Discussion de la proposition de résolution (n° 3, 2008-2009) tendant à modifier l’article 3 du règlement du Sénat afin de renforcer le pluralisme dans l’organise dirigeant du Sénat, présentée par M. Gérard Lar...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 21 octobre 2008 : À onze heures : 1. Discussion du projet de loi (n° 13, 2008-2009), adopté avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes ; Rapport (n° 24, 2008-...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 14 octobre 2008 à seize heures et le soir : 1. Discours du président du Sénat ; 2. Projet de loi (n° 497, 2007-2008) de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion (Urgence déclarée) ; Rapport (n° 8, 2008-2009) de M. Dominique Braye,...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 8 octobre 2008 : À quinze heures : 1. Installation du Bureau définitif ; 2. Nomination des membres de la commission des affaires européennes ; À l’issue de la réunion de la conférence des présidents : 3. Lecture des conclusions de la conférence ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 7 octobre 2008 : À dix heures : 1. Scrutins secrets à la tribune pour l’élection des six vice-présidents et des trois questeurs du Sénat ; Délai limite pour le dépôt des candidatures : lundi 6 octobre 2008, à dix-sept heures. Conformément à l’instru...