Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 5 octobre 2017, à quatorze heures trente : Annonce de la publication des listes des candidats à la commission des affaires européennes et de leur ratification sauf opposition dans le délai d’une heure. La séance sera levée et nous resterons dan...

Je vous invite à être tous présents en séance demain, à quatorze heures trente précises. Personne ne demande la parole ?… Voilà la séance la plus courte !

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 4 octobre 2017 : À quinze heures : Annonce des déclarations des groupes comme groupe minoritaire ou d’opposition ; Désignation des vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat ; Proclamation de la constitution du bureau définitif. À dix-hu...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au demain, mercredi 2 août 2017, à seize heures : 1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour la confiance dans la vie politique ; Rapport de M. Philippe Bas, rapporteur pour le Sénat, fait au nom de la commission mixte paritaire ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 10 juillet 2017, à seize heures : Projet de loi rétablissant la confiance dans l’action publique (procédure accélérée) (n° 581, 2016-2017) et projet de loi organique rétablissant la confiance dans l’action publique (procédure accélérée) (n° 580, 2016-2...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 6 juillet 2017 : À neuf heures trente : Désignation d’un secrétaire du Sénat, en remplacement de François Fortassin. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l’ordonnance n° 2016-136...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 6 décembre 2016 : À neuf heures trente : vingt-six questions orales. À quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : Proposition de résolution invitant le Gouvernement à utiliser toutes les voies de droit pour reconnaître les crimes de génocid...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 1er décembre 2016 : À dix heures trente : Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 ; Rapport de M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 1...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 21 juillet 2016, à quinze heures : Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence et portant mesure de renforcement de la lutte antiterroriste o...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 13 juillet 2016, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : Nouvelle lecture du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2015 (n° 785, 2015-2016) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur gén...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 18 novembre 2015 : De quatorze heures trente à dix-huit heures trente : Proposition de loi relative à la protection des forêts contre l’incendie dans les départements sensibles (n° 10, 2015-2016) ; Rapport de Mme Catherine Troendlé, fa...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 21 octobre 2015 : De quatorze heures trente à dix-huit heures trente : Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale (n° 489...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 7 juillet 2015 : À neuf heures trente : dix-neuf questions orales. À quatorze heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit : Éloge funèbre de Jean Germain. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de la convent...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 16 juin 2015 : À quatorze heures trente et le soir : Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 25 et 26 juin 2015. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en f...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 10 décembre 2014, de quatorze heures trente à dix-huit heures trente : 1. Proposition de loi visant à faciliter l’expulsion des squatteurs de domicile (n° 586, 2013-2014) ; Rapport de M. Jean-Pierre Vial, fait au nom de la commission des lois (n° 1...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 27 novembre 2014 : À neuf heures trente : 1. Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, de financement de la sécurité sociale pour 2015 (n° 124, 2014-2015) ; Rapport de M. Jean-Marie Vanlerenberghe, fait ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 4 novembre 2014 : À neuf heures trente : 1. Questions orales.

À quatorze heures trente et le soir : 2. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme ; Rapport de MM. Jean Jacques Hyest et Alain Richard, rapporteurs pour le Sénat (n° 37, 2014-2015) ; Texte de la commission mixte paritaire (n° 38, 2014-2015). 3. Pr...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 14 octobre 2014 : Le matin : - Lecture des conclusions de la conférence des présidents ; - Questions orales. L’après-midi : - Suite des travaux en séance plénière. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance, fixée au jeudi 9 octobre 2014 : À 14 heures 30 : - Annonce de la publication des listes des candidats à la commission des affaires européennes, à la commission spéciale « Lutte contre le système prostitutionnel » et à la commission spéciale « Délimitation des régions ». Conformément à l...