Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 8 octobre 2014 : À quinze heures : 1. Désignation des vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat. 2. Proclamation de la constitution du bureau définitif. À dix-neuf heures trente : 3. Nomination des membres des sept commissions permanent...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 29 mars 2011 : À quatorze heures trente : Élection d’un vice-président du Sénat, en remplacement de M. Jean-Claude Gaudin. Ordre du jour fixé par le Sénat : 1. Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nat...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 29 mars 2011 : À quatorze heures trente : Élection d’un vice-président du Sénat, en remplacement de M. Jean-Claude Gaudin. Ordre du jour fixé par le Sénat : 1. Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nat...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 25 janvier 2011 : À quatorze heures trente : 1. Proposition de loi relative à l’atténuation de responsabilité pénale applicable aux personnes atteintes d’un trouble mental ayant altéré leur discernement au moment des faits (n° 649, 2009-2010). Rappor...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 8 décembre 2010 : De quatorze heures trente à dix-huit heures trente : 1. Désignation de deux membres de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, en remplacement de MM. Jean-Claude Etienne et Christian Gaudin. ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 25 octobre 2010, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : 1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale (n° 57, 2010-2011). Rapport de M. Alain Vasselle, rapporteu...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 21 octobre 2010 : À onze heures quarante-cinq : 1. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites (n° 713, 2009-2010) Rapport de M. Dominique Leclerc, fai...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 19 octobre 2010, à quatorze heures trente, le soir et la nuit : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites (n° 713, 2009-2010). Rapport de M. Dominiq...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 18 octobre 2010, à dix heures, à quinze heures, le soir et, éventuellement, la nuit : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites (n° 713, 2009-2010). Rapport de ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 11 octobre 2010 à dix heures, à quatorze heures trente et le soir : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites (n° 713, 2009-2010). Rapport de M. Dominique Lecle...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 8 juillet 2010 : À onze heures trente : 1. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2009 (n° 585, 2009-2010). Rapport de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 1er juillet 2010 : À neuf heures trente : 1. Ouverture de la session extraordinaire 2009-2010. 2. Suite de la deuxième lecture du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, de réforme des collectivités territoriales (n° 527, 2009-2010). Rappo...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 30 juin 2010 à quinze heures et le soir : 1. Suite de la deuxième lecture du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, de réforme des collectivités territoriales (n° 527, 2009-2010). Rapport de M. Jean-Patrick Courtois, fait au nom de la co...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 26 avril 2010, à quinze heures et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au Grand Paris (n° 123, 2009-2010). Rapport de M. Jean-Pierre Fourcade, fait au nom de la commissi...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 22 février 2010, à quatorze heures trente et le soir : 1. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de l’accord international de 2006 sur les bois tropicaux (n° 112, 2009-2010). Rapport de M. René Beaumont, fait au nom ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, lundi 16 novembre 2009 à quatorze heures trente et le soir : 1. Débat d’initiative sénatoriale sur l’Afghanistan. 2. Question orale avec débat n° 51de M. Jack Ralite à M. le ministre de la culture et de la communication sur la numérisation du li...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 10 novembre 2009, le matin et l’après-midi : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale (n° 82, 2009-2010). Rapport de MM. Alain Vasselle, Dominique Leclerc, Gérard Dériot, André Lardeux et Mme Sylvie Desm...

Compte tenu de la situation actuelle, liée à la durée du débat qui vient de s’achever, la séance publique débutera, et j’ai bien précisé que c’était à titre exceptionnel, à l’heure que je vous ai indiquée à l’instant.

J’en prends acte, monsieur le sénateur, mais j’assume totalement cette décision, que j’ai prise à la demande de la présidente de la commission des affaires sociales. La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 9 novembre 2009, à neuf heures trente, à quatorze heures trente et le soir : – Suite du projet de loi relatif à l’entreprise publique La Poste et aux activités postales (Procédure accélérée) (n° 599 rectifié, 2008-2009). Rapport de M. Pierre Hérisson,...