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M. Gilbert Barbier. Pour ma part, je ne convoquerai pas Einstein !
Madame la ministre, j’ai été convaincu par vos explications initiales et par votre souci de présenter le problème tel qu’il est. Je trouve donc que vous êtes particulièrement conciliante en offrant essentiellement aux clubs professionnels un cadeau de 25 millions d'euros : j’ignore comment vous dégagerez ces crédits, mais, inévitablement, c’est...
Eh oui !
Pour exposer l'amendement n° 120 rectifié, M. Gilbert Barbier a estimé très difficile d'accepter que l'objectif fixé au médecin puisse dépendre d'analyses statistiques générales.
a regretté que le Gouvernement se soit opposé au sous-amendement qu'il avait déposé pour exclure du champ du bouclier fiscal l'augmentation de la CRDS proposée par la commission. Il est dommage que le Gouvernement ne soit pas plus engagé dans cette question du règlement de la dette sociale.
a estimé qu'il est particulièrement utile de créer des groupes homogènes de séjour comme le propose cet amendement car ceux-ci permettront des économies, bien nécessaires étant donné les circonstances.
Sur l'amendement n° 125 rectifié, M. Gilbert Barbier a regretté que les Capi ne soient pas soumis au conseil de l'ordre et que ces contrats, banalisés, puissent être signés sans tenir compte des particularités de la pratique des médecins.
M. le rapporteur général a parfaitement présenté l’inquiétude que suscite la dette sociale. Il en a démontré l’importance, qui va aller croissant, si nous ne trouvons pas de solution. Son amendement, qui a été accepté par la commission des affaires sociales, vise à relever le taux de la CRDS de 0, 15 point. L’amendement que j’avais présenté pr...
Cet amendement visait à augmenter la CRDS de 0, 20 point. Mais je me rallie à la proposition de la commission des finances.
Il s’agissait d’exclure l’augmentation de la CSG du bouclier fiscal, comme je l’ai expliqué précédemment. Je retire également cet amendement.
Très bien !
Nous abordons un problème assez pointu sur le plan scientifique. Premièrement, je n’observe pas, dans mon département, un affolement formidable des populations à l’égard de l’épidémie de grippe A/H1N1.
Faut-il s’affoler ou non ? Selon M. Cazeau, madame le ministre, vous affoleriez la population. D’après moi, au contraire, celle-ci considère que le risque n’est pas très important. Peut-être a-t-elle tort, d’ailleurs ! M. Cazeau connaît très bien la situation, puisque nous nous sommes rendus ensemble, avec MM. Vasselle et Autain, notamment, en...
Elle aurait fait comme M. Mattei !
Nous avons déjà eu longuement en commission cette discussion très technique. À cette occasion, le rapporteur général nous a expliqué le montage financier. Pour ma part, j’adhère à son point de vue concernant le fonctionnement de l’EPRUS : l’assurance maladie doit intervenir dans le financement des produits de santé et non pas sur la totalité de...
Un sous-amendement dans ce sens pourrait être présenté par M. le rapporteur général.
À défaut, je peux le déposer…
Donc promis à un autre vote…
Créez une commission !
Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, la présentation qui nous a été faite ce matin du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 revêt un caractère quelque peu surréaliste, tant se succèdent des chiffres que chacun s’accorde à qualifier de « vertigineux », ou plutôt d’« abyssaux ».