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1256 interventions trouvées.

En Meurthe-et-Moselle, nous avons Gravelotte, lieu de mémoire de la guerre de 1870 - il n'y en a pas beaucoup d'autres pour cette guerre ! Nous y mettons en place un musée, mais les financements ne suivent pas...

Il ne faut pas attendre qu'ils meurent tous ! J'ai peur qu'on les traite comme les RAD-KHD !

On n'en parle pas : c'est comme le problème des « Malgré-nous ».

Que pensez-vous de la baisse du remboursement des indemnités journalières maladie, annoncée par le Gouvernement ?

Ma question porte sur la Carmi, la caisse de sécurité sociale des mineurs, qui doit être dissoute et intégrée dans la Cnam. Quelles vont être les conséquences de cette disparition ? Le remboursement des soins à 100 % pour les anciens mineurs et leurs familles va-t-il être maintenu ?

Je souhaiterais d'abord avoir des précisions sur le complément de libre choix d'activité que la ministre a évoqué dans son intervention. En outre, les Caf vont-elles se substituer aux parents qui ne versent pas en totalité leur pension alimentaire ?

En France, l’interdiction des candidatures multiples constitue une tradition bien établie, depuis le recours à cette pratique par le général Boulanger, à la fin du xixe siècle. Cette tradition repose sur l’idée qu’un candidat sollicite le suffrage des électeurs en vue d’exercer ensuite son mandat s’il est élu, les candidatures multiples pouvan...

Cet amendement vise à faire en sorte que la déclaration d'intention d'aliéner puisse faire l'objet d'une dématérialisation dans des conditions prévues par décret. Le rapporteur s’y est montré défavorable, sous prétexte qu'une ordonnance relative à la dématérialisation de l’ensemble des procédures était en préparation. Je vous demande instammen...

Cet amendement semble renforcer les droits du salarié licencié économique, mais il ne règle pas la question plus large de l'origine de ces licenciements. Au nom du groupe socialiste, nous nous abstenons.

La possibilité de recourir à l’intérim dans le cadre de l’apprentissage a été insérée dans le texte après avoir été demandée par les organisations d’employeurs du travail temporaire et acceptée par une partie des organisations syndicales de la branche. Cela pose plusieurs questions. Le recours à l’intérim implique en effet, a priori, q...

Le code du travail permet déjà au titulaire d’un contrat de professionnalisation d’en demander le renouvellement pour des cas limitativement énumérés : échec aux épreuves d’évaluation, défaillance de l’organisme de formation, maladie, accident du travail ou maladie professionnelle. Il est proposé à l’article 4 d’y ajouter le renouvellement pour...

Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le ministre, mes chers collègues, les formations en alternance au cours desquelles se succèdent des périodes d’enseignement théorique et des stages en entreprise présentent de réels avantages pour l’insertion professionnelle des jeunes. Elles leur ouvrent les portes du monde du travail pendant...