1093 interventions trouvées.
a relevé l'effet pervers de la terminologie employée : ainsi l'expression « banque d'images » conduit à considérer les photos comme de simples marchandises. S'il a considéré qu'on ne pouvait accuser les nouvelles technologies de remettre en cause le droit d'auteur, il s'est interrogé sur les solutions qui pourraient être trouvées au niveau euro...
a salué la qualité de la réflexion menée par les deux rapporteurs. Il a approuvé notamment le souhait qu'ils ont émis de voir se mettre en place un secrétariat d'État à la francophonie, à l'audiovisuel extérieur et aux relations culturelles extérieures : cette clarification institutionnelle va dans le sens d'un renforcement de la lisibilité tan...
a salué la qualité de la réflexion menée par les deux rapporteurs. Il a approuvé notamment le souhait qu'ils ont émis de voir se mettre en place un secrétariat d'État à la francophonie, à l'audiovisuel extérieur et aux relations culturelles extérieures : cette clarification institutionnelle va dans le sens d'un renforcement de la lisibilité tan...
Prenant acte du déficit de RFI, M. Ivan Renar s'est interrogé sur le périmètre des missions de RFI, sur son sous-financement chronique et sur le versement par France 24 à TF1 d'une somme de deux millions d'euros, au moment de sa sortie du capital de la chaîne internationale, ainsi que sur l'existence d'un contrat d'un montant de 1,7 million d'e...
au nom du groupe communiste, républicain et citoyen et des sénateurs du Parti de gauche, et M. Jean-Louis Carrère, au nom du groupe socialiste, ont alors indiqué que, compte tenu de la prise en compte de leurs observations, les membres de leur groupe respectif voteraient les recommandations proposées par les deux rapporteurs. A l'issue de ce d...
au nom du groupe communiste, républicain et citoyen et des sénateurs du Parti de gauche, et M. Jean-Louis Carrère, au nom du groupe socialiste, ont alors indiqué que, compte tenu de la prise en compte de leurs observations, les membres de leur groupe respectif voteraient les recommandations proposées par les deux rapporteurs. A l'issue de ce d...
a évoqué les quatre sujets suivants à : - la conduite du dialogue social ces derniers mois, estimant que les divers collectifs avaient été privilégiés au détriment des syndicats représentatifs ; - l'inquiétude des familles, compte tenu de la suspicion qui pèse sur la valeur des examens ; - le « manque de confiance de la communauté universita...
« Chronique d’une crise annoncée dans les universités » : tel était l’intitulé de la lettre, en date du 5 janvier dernier, que la conférence des présidents d’universités, la CPU, a adressée au Président de la République, avant même que ce dernier ne prononce, le 22 janvier, ses propos méprisants à l’égard de la communauté scientifique nationale...
En misant sur le pourrissement du conflit, le Gouvernement prend la responsabilité de fragiliser durablement les universités françaises.
Il est pourtant grand temps de créer les conditions permettant à tous les étudiants de valider leur année. Répétons-le, l’université de demain ne se fera pas contre les étudiants, contre les enseignants-chercheurs, contre les personnels IATOS. La promotion de l’autonomie, à laquelle s’est encore livré ce matin M. le Président de la République...
M. Ivan Renar. Monsieur le Premier ministre, le Gouvernement doit reprendre le chemin du dialogue. Quand allez-vous ouvrir de véritables discussions et concertations pour que les universités françaises puissent retrouver le calme nécessaire à l’accomplissement de leur mission de production et de transmission des connaissances ?
Après l'article 13, après les interventions de MM. Ivan Renar et Serge Lagauche, et suivant l'avis de son rapporteur, la commission a donné un avis défavorable à l'amendement n° 6 présenté par M. Ivan Renar et les membres du groupe communiste républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, visant à créer un conseil pluraliste chargé d...
À travers cet amendement, nous souhaitons réaffirmer solennellement la nature fondamentale du droit d’auteur. Mes chers collègues, aucune loi ayant pour objet de protéger ce droit ne peut s’abstenir de clarifier la place qu’elle donne à la valeur au nom de laquelle elle est adoptée. C’est par là, sans doute, qu’il eût fallu commencer, et que n...
Répondant à l'inquiétude exprimée par M. Ivan Renar relative au problème de la dépendance liée aux jeux de hasard et aux paris, M. Jean-François Vilotte a rappelé que la lutte contre les dépendances, qui concernent environ 3 % des joueurs, faisait l'objet de plusieurs dispositions : - tout d'abord, le pari en ligne est interdit aux mineurs ; ...
Après avoir à son tour également regretté que le mode de désignation des présidents des sociétés de l'audiovisuel public ne soit pas équilibré par un encadrement de la révocation, M. Ivan Renar a souhaité savoir si M. Jean-Luc Hees, artisan d'une « insolence tranquille » lorsqu'il dirigeait France Inter, pensait que l'impertinence était utile à...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, fort de l’exception culturelle et de son système de soutien juridique, fiscal, social, industriel, notre pays est riche d’une production musicale et cinématographique d’une qualité et d’une diversité reconnues et souvent enviées à l’étranger. Il est évidemment essentiel de préserv...
Le groupe CRC-SPG s’abstient.
a regretté que l'on ne mette plus en avant les vertus du savoir et de la réflexion intellectuelle, et que se multiplient les campagnes de disqualification de la création artistique.
estimant que le budget des arts plastiques était insuffisant, s'est interrogé sur le devenir de la délégation aux arts plastiques dans le cadre de la révision générale des politiques publiques (RGPP). Il a demandé des précisions sur l'application du 1 % culturel ainsi que sur les évolutions des écoles d'art, rappelant que la loi n° 2006-723 du ...