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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jacques Chiron
646 interventions trouvées.
Et vous, qu’avez-vous fait pendant dix ans ?
Comme vous l’avez fait, vous !
C’est votre faute !
Par exemple pour les niches fiscales !
C’est cela qui est important !
Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, permettez-moi de saluer tout particulièrement nos trois collègues qui sont à l’initiative de cette proposition de loi, Jean-Léonce Dupont, Daniel Raoul et Antoine Lefèvre, même si Jacques Mézard en a par la suite été le « ciseleur », si je puis m’exprimer ai...
En quelque sorte, la SEM à opération unique constitue une troisième voie possible pour l’exécution d’un service public. Au-delà de l’avantage économique réel et évident que cette solution apporte au niveau des finances des collectivités locales, d’autres avancées sont notables. Le dispositif permet notamment aux opérations publiques de bénéfic...
Par ailleurs, la nécessité pour les collectivités locales de détenir la majorité du capital des SEM traditionnelles freine aujourd’hui l’investissement et le lancement de véritables partenariats public-privé, de sorte qu’en France, le capital des entreprises privées dans les structures mixtes reste faible. Nous sommes l’un des rares pays europé...
C’est vrai !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la commission d’enquête sur le rôle des acteurs financiers dans l’évasion des capitaux nous a permis de prolonger le travail du Sénat sur l’évasion fiscale, après une première commission d’enquête, en 2012, qui avait précisé l’ampleur de ce fléau tout en proposant de nombreux out...
Très bien ! C’est exactement ce qui s’est passé en 2011 !
Tout à fait !
Très bien !
Chers collègues de l’opposition, soyez fiers de vous !
Réunion du 26 novembre 2013 : 1ère réunion — Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Dans mon département, 48 communes appliquent la réforme. J'organise huit réunions avec chacune d'entre elles.
Réunion du 26 novembre 2013 : 1ère réunion — Mission commune d'information sur les rythmes scolaires
Dans mon département, 48 communes appliquent la réforme. J'organise huit réunions avec chacune d'entre elles.
À Saint-Étienne, par exemple !
Eh oui !
Tout à fait !
