Interventions en commissions de Jean Bizet

Je pense que la France a raison d'avoir une démarche pragmatique sur ce sujet délicat et souvent douloureux.

Les 1er et 2 décembre 2014, s'est tenue à Bruxelles une réunion organisée par la commission des affaires étrangères du Parlement européen. Cette réunion a associé les parlements nationaux à travers leurs commissions des affaires étrangères et des affaires européennes. Michel Billout nous a représenté à cette réunion dont il va nous faire un co...

Je remercie notre collègue pour cette importante communication et je saisis cette occasion pour confirmer aux membres de notre commission que nous aurons dans les mois à venir la tâche de surveiller les progrès de ces pays et de décliner notre approche pays par pays.

Nous allons étudier de près la question de la politique de voisinage qui pourra faire l'objet d'une note d'information ainsi que l'état des Balkans occidentaux. La réunion est levée à 11 h 35.

Je remercie MM. Jean Pisani-Ferry et Henrik Enderlein d'avoir répondu à notre invitation. Je salue la présence de Mmes Michèle André, présidente de la commission des finances, et Élisabeth Lamure, présidente de la nouvelle délégation sénatoriale aux entreprises, ainsi que plusieurs de nos collègues de la commission des finances et de la délégat...

Merci de ces messages forts.

Nous avons justement abordé cette question tout à l'heure avec le président Larcher, qui a reçu l'ambassadeur d'Allemagne à Paris. Nous sommes très attachés à la coopération énergétique franco-allemande.

Cette question sera en effet au centre de l'entretien que le président Larcher aura avec le président Juncker le 5 février. Leurs propos vous seront rapportés.

La présence de Mme Merkel à Paris dimanche dernier a en effet constitué un symbole très fort. Si un journal a pu titrer : « Le monde se lève », c'est aussi parce que nos deux pays étaient ensemble. Au nom de tous mes collègues, je vous remercie de l'éclairage que vous nous avez apporté sur les enjeux d'un renouveau du couple franco-allemand. No...

Notre ordre du jour appelle une communication de notre collègue Nicole Duranton sur le déplacement qu'elle a effectué à Calais avec la délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe. Cette communication est une bonne illustration des relations étroites que nous souhaitons mettre en oeuvre avec nos collègues de la délégation qui ...

Merci à notre collègue pour les précieux éléments d'information tirés de sa visite à Calais. Le débat devrait se poursuivre avec nos amis britanniques. Je passe maintenant la parole à notre collègue Jean-Yves Leconte qui va notamment nous relater l'entretien que nous avons eu il y a une quinzaine de jours avec des membres de la Chambre des Comm...

La commission se rendra prochainement à Londres pour continuer la discussion avec nos collègues britanniques sur cette question importante des migrants de Calais.

Ces communications constituent un point d'étape. Je rappellerai encore, pour ma part, tout l'intérêt qu'il y aurait à relancer l'Union pour la Méditerranée. Je signalerai encore que l'Allemagne tente, depuis plusieurs années, de mettre en place une immigration sélective pour pourvoir à ses besoins en main d'oeuvre.

Nous allons maintenant entendre une communication de notre collègue Georges Patient sur l'octroi de mer. L'octroi de mer est un régime fiscal très ancien. Son impact sur les finances de nos collectivités d'Outre-mer est très important. Il dégage, en effet des recettes à hauteur d'un milliard d'euros par an. Mais ce régime a fait l'objet de d...

Ce dossier est très important pour nos collectivités d'outre-mer. Nous continuerons à le suivre de près.

Je vous propose de confier à : - Claude Kern le suivi de la résolution du Sénat sur les sacs en plastique en remplacement de Mme Marie-Françoise Boog ; - Jean-Yves Leconte le suivi de la résolution du Sénat sur les biocarburants en remplacement de Mme Bernadette Bourzai. La réunion est levée à 16 heures 35.

Nous sommes particulièrement heureux de vous accueillir aujourd'hui au Sénat, à l'occasion de la visite de trois jours que vous effectuez en France. Je rappelle à nos collègues que vous avez été élue en janvier 2014 à la présidence de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE). Vous avez succédé à Jean-Claude Mignon que nous avions...

Un entretien s'est tenu récemment entre les présidents Hollande et Poutine. Ce dernier a affirmé publiquement vouloir respecter l'intégrité territoriale de l'Ukraine.

Si la situation financière du Conseil de l'Europe est délicate, je note cependant que la France, avec plus de 37 millions d'euros par an, reste son premier contributeur. Vous aviez souligné, dans votre discours d'investiture, la nécessité de traiter la question des flux migratoires et de ses conséquences humanitaires. Je pense en particulier à ...

André Gattolin nous a présenté, en juillet dernier, un rapport d'information sur les stratégies européennes pour l'Arctique, dans lequel il soulignait les effets du réchauffement climatique sur la fonte de la banquise mais aussi les spéculations sur les richesses supposées de son sous-sol, qui suscitent bien des convoitises. Il nous y indiqua...