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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Claude Frécon
393 interventions trouvées.
J’avoue être assez sensible à la justesse de l’amendement présenté par Mme Lipietz. Permettez-moi de réagir aux propos de M. le rapporteur, qui vient d’indiquer qu’il n’est pas certain que les membres de la CEFRES seront inclus parmi les membres du Conseil. Est-ce bien ce que vous avez dit, monsieur le rapporteur, car ce n’est pas écrit ? § D...
Et là, nous n’y pouvons rien !
Nous ne pouvons rien contre la demande de la Fédération française de basket-ball ! Une autre épée de Damoclès est d’ailleurs au-dessus de nos têtes : la Fédération internationale envisage de rehausser d’une vingtaine de centimètres la hauteur des paniers, au motif, il est vrai, que la taille moyenne des individus augmente dans le monde : un tr...
C’est pourquoi des élus très au fait de ces questions doivent siéger au sein de cette commission. J’ai pris l’exemple du basketball, mais il en est de même pour d’autres sports.
Bravo !
Très bien !
Il fallait le faire avant !
Absolument !
C’est vrai !
Très bien !
Très bien !
La question de la révision des valeurs locatives nous occupe depuis maintenant vingt-deux ans, c’est-à-dire depuis la loi de 1990 qui avait initié le processus. Malheureusement, cette réforme n’est jamais arrivée au bout ! Dans les associations d’élus, le sujet est évoqué en permanence, tel un véritable serpent de mer. À cet égard, je tiens à ...
… et, pour les terrains, de 1961. Ce travail s’imposait et je vous remercie de l’avoir entrepris, chers collègues. Ma seconde observation porte sur le sous-amendement présenté par Jean Arthuis. Oui, une réforme touchant les contribuables doit être juste ; mais elle doit aussi être acceptable. Le dispositif qui nous est proposé dans l’amendem...
Trop long !
C’était interminable !
Que c’est drôle…
La question de la révision des valeurs locatives nous occupe depuis maintenant vingt-deux ans, c'est-à-dire depuis la loi de 1990 qui avait initié le processus. Malheureusement, cette réforme n'est jamais arrivée au bout ! Dans les associations d'élus, le sujet est évoqué en permanence, tel un véritable serpent de mer. À cet égard, je tiens à ...
… et, pour les terrains, de 1961. Ce travail s'imposait et je vous remercie de l'avoir entrepris, chers collègues. Ma seconde observation porte sur le sous-amendement présenté par Jean Arthuis. Oui, une réforme touchant les contribuables doit être juste ; mais elle doit aussi être acceptable. Le dispositif qui nous est proposé dans l'amende...
Trop long !
