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3420 interventions trouvées.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le poète franco-suisse Blaise Cendrars écrivait : « Quand on aime, il faut partir. » Peut-on déceler dans ces mots qu’un lien charnel avec la mère patrie persiste chez de nombreux concitoyens installés à l’étranger ? Aujourd’hui, environ 1, 7 million de personnes sont inscrites ...

M. Jean-Claude Requier . Je remarque que les bonnes lois portent en principe le nom de ceux qui les ont inspirées ou portées. Je pense à la loi Malraux, à la loi Barnier ou encore à la loi Chevènement. Quand les lois n’ont pas de nom, c’est un peu plus compliqué. Ainsi, la loi NOTRe n’a ni père ni mère, même si Mme Lebranchu l’a défendue ici.

Les membres de notre groupe, dont Jacques Mézard était alors le président, ont combattu cette loi. Ils ont voté contre ou se sont abstenus. Ils poursuivent aujourd’hui ce combat avec la proposition de loi de Jean-Yves Roux qui vise à modifier la loi NOTRe, sur laquelle d’aucuns ont fondé beaucoup d’espoir. Or il est assez décevant de voir le ré...

M. Jean-Claude Requier. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique, dite loi Bardoux – j’ai découvert ce nom grâce à cette loi

Si le faussaire s’est longtemps vu crédité d’une image romantique, mérite-t-il encore aujourd’hui ce qualificatif ?

De ces génies d’autrefois aux délinquants de notre temps, il n’en demeure pas moins qu’à l’ancienneté de la réponse du droit doit être opposée la modernité des pratiques des faussaires. C’est en cela que résident l’enjeu et l’objectif de la proposition de loi présentée par Bernard Fialaire et cosignée par les treize autres sénateurs du groupe ...

Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, cela a été souligné samedi soir : le Sénat a consacré au texte sur la réforme des retraites un peu plus de cent heures de débat. Il est ainsi allé jusqu’au vote sur l’ensemble, ce que nos collègues de l’Assemblée nationale n’ont pu faire. Cependant, dans notre hémicycle aussi...

Le Parlement ne sort pas grandi de cet épisode. La réforme méritait des débats plus approfondis sur bien des aspects. Il a fallu en passer par l’article 44.3 pour pouvoir se pencher a minima sur tous les articles. Soyons lucides : une réforme nous semble nécessaire, car la logique démographique à l’œuvre depuis plusieurs décennies menac...

Tout au long des débats, nous nous sommes toujours rassemblés sur les nombreux défis de la réforme : la pénibilité, les carrières longues, l’emploi des seniors, la compensation de l’engagement citoyen et bénévole, ou encore la possibilité de rachat de trimestres pour différents profils. Une dizaine de nos amendements ont été adoptés, et certai...

Ma question s’adresse à Mme la Première ministre. De l’autre côté de l’Atlantique, les déboires de la Silicon Valley Bank (SVB) et de Signature Bank (SB) nous renvoient au mauvais souvenir de la crise financière de 2008. Ces défaillances ont rapidement affolé les marchés, provoquant une crainte chez les citoyens américains qu’il ne faudrait pa...

Hier, le covid-19, aujourd’hui, la guerre en Ukraine, formons le vœu que, demain, nous ne subissions pas une crise financière. En économie, comme dans d’autres domaines, la confiance ne se décrète pas, elle se perd en litres, mais ne se gagne qu’en gouttes !

Cet amendement déposé par Mme Guillotin vise à intégrer les travailleurs indépendants dans les dispositifs de prévention et de réparation de l’usure professionnelle. Cela concerne notamment les professionnels de santé libéraux, qui connaissent eux aussi l’usure professionnelle et appellent de leurs vœux des mécanismes de compensation. Plusieur...

Cet amendement de Mme Delattre vise à corriger une injustice. Le projet de loi prévoit que les personnes qui remplissent les conditions actuelles du dispositif carrière longue continueront de partir à la retraite à 62 ans. Les personnes qui ont eu des carrières très longues, c’est-à-dire celles qui ont commencé à travailler avant l’âge de 20 a...

Cet amendement de Mme Delattre vise à corriger une injustice. Le projet de loi prévoit que les personnes qui remplissent les conditions actuelles du dispositif carrière longue continueront de partir à la retraite à 62 ans. Les personnes qui ont eu des carrières très longues, c’est-à-dire celles qui ont commencé à travailler avant l’âge de 20 a...