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Interventions en hémicycle de Jean-Léonce Dupont
21670 interventions trouvées.
La parole est à M. Yves Détraigne, rapporteur de la mission d’information sur Mayotte.
La parole est à M. Adrien Giraud.
La parole est à M. Soibahadine Ibrahim Ramadani.
La parole est à Mme la présidente de la délégation aux droits des femmes.
La parole est à Mme Éliane Assassi.
La parole est à M. Jean-Paul Virapoullé.
La parole est à Mme la ministre.
Le débat est clos. Acte est donné de la déclaration du Gouvernement, qui sera imprimée sous le n° 216 et distribuée. Madame le ministre, mes chers collègues, j’ai été particulièrement heureux de présider cette séance, au cours de laquelle j’ai pu vraiment apprécier l'ensemble des interventions.
M. le président du Sénat a reçu de M. Jean-Michel Baylet une proposition de loi relative à la reconnaissance officielle de la date anniversaire du cessez-le-feu du 19 mars 1962 comme journée nationale du souvenir et du recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d’Algérie et des combats du Maroc et de Tunisie. La...
M. le président du Sénat a reçu de M. Hugues Portelli une proposition de résolution, présentée au nom de la commission des affaires européennes en application de l’article 73 bis du règlement, sur la proposition de directive facilitant l’application transfrontière de la législation dans le domaine de la sécurité routière (n° E-3823). La...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 17 février 2009 : À dix heures : 1. Questions orales. À seize heures et le soir : 2. Projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (n° 183, 2008-2009). Rapport de M...
Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale.
Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus, au sein de l’article 1er, au vote sur l’amendement n° 32. La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Philippe Dallier.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 32.
Je mets aux voix l'amendement n° 17.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote sur l'amendement n° 28.
