Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Paul Emorine
1028 interventions trouvées.
Vous faites erreur. M. le rapporteur s’en est remis à l’avis du Gouvernement.
C’est grâce aux éleveurs, tout cela !
La citation exacte est : « Nous n’héritons pas de la terre de nos ancêtres, nous l’empruntons à nos enfants » !
C’est de la démocratie abusive !
C’est plus prudent !
Nous sommes d’accord sur les aménagements !
M. Jean-Paul Emorine, président de la commission des affaires économiques. Je demande un scrutin public sur cet amendement.
M. Teston veut une réflexion à grande vitesse !
Monsieur Teston, il existe des indices qui permettent de mesurer les perturbations engendrées par les bruits. Le deuxième paragraphe de l’article 36 précise bien : « Les points noirs du bruit seront inventoriés. Les plus préoccupants pour la santé feront l’objet d’une résorption dans un délai maximal de sept ans. » Cela s’applique d’ailleurs ...
Absolument ! Toutes les assurances qui vous sont données devraient vous permettre de retirer votre amendement !
Il vaut mieux émettre un avis défavorable !
M. Jean-Paul Emorine, président de la commission. Suite aux explications apportées par Mme la secrétaire d’État, la commission revient sur son avis de sagesse et se rallie à la position du Gouvernement.
C’est normatif !
Lors de la deuxième lecture !
M. Jean-Paul Emorine, président de la commission des affaires économiques. Heureusement pour vous !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je vous prie de bien vouloir excuser l’absence de Mme Élisabeth Lamure, qui est ce soir à Lyon pour y accueillir le président du Sénat. Mme Lamure a parfaitement rempli, dans les délais très brefs qui lui étaient impartis, ses fonctions de rapporteur pour la commission des affai...
Si, si !
Cet amendement ne prévoit pas de moratoire !
La commission a émis un avis favorable sur cet amendement.
La commission a émis un avis favorable.
