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Spontanément, j’ai eu la même réaction que M. Karoutchi. Toujours est-il qu’en relisant, très rapidement, l’article 12, j’en arrive à la conclusion que la suppression de l’article 10 ne rend pas automatiquement sans objet l’article 12, qui créé Grand Paris Métropole.
M. Jean-Pierre Caffet. Oui, spontanément, j’avais eu la même réaction que vous, cher Roger Karoutchi, mais la relecture de l’article 12 me laisse à penser que Grand Paris Métropole pourrait être composé des EPCI à fiscalité propre de la petite couronne et de la grande couronne situés dans l’unité urbaine de Paris au sens de l’INSEE, sans pour a...
Monsieur le président, je demande une suspension de séance de dix minutes.
Ni rien du tout, d’ailleurs !
Allons, Paris Métropole va nous sortir de là !
Vous êtes le bienvenu !
C’est un bel effort d’anticipation rationnelle !
Ça, c’est nouveau !
Au moins, c’est franc !
M. Jean-Pierre Caffet. C’est pourtant clair !
Il est défendu.
Sinon, passons tout de suite au vote !
Très bien !
Ce n’est pas une obligation !
Très bien !
Ou en petite section de maternelle…
Ce ne sont pas vos mémoires, monsieur Portelli !
C’est arrivé une seule fois !
Il ne l’a fait qu’une fois !