Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Jean-Pierre Decool
- Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire (12 interventions)
- Constitution (10 interventions)
- Audition du docteur patrick maison directeur de la surveillance et de mme dominique debourges ancienne cheffe du pôle défaut qualité et rupture de stock de l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ansm (10 interventions)
- Audition de m. emmanuel déchin délégué général de la chambre syndicale de la répartition pharmaceutique csrp et de m. hubert olivier vice-président de la csrp et président-directeur général d'ocp répartition (10 interventions)
- Audition de mmes céline perruchon sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins de la direction générale des soins dgs martine bouley chargée de dossier au sein du bureau du médicament de la dgs emmanuelle cohn cheffe du bureau de la qualité et sécurité des soins de la direction générale de l'organisation des soins dgos et m. raphaël ruano responsable du programme achats de la dgos (10 interventions)
- Protection des données personnelles (8 interventions)
- énergie et climat (8 interventions)
- évolution du logement de l'aménagement et du numérique (7 interventions)
- Soutien des entreprises victimes d'une menace ou d'une crise sanitaire majeure (7 interventions)
- Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 (7 interventions)
- Loi de finances pour 2018 (6 interventions)
- Audition de représentants de la pharmacie (6 interventions)
- œuvres culturelles à l'ère numérique (5 interventions)
- Examen du rapport de m. jean-pierre decool rapporteur de la mission d'information sur la pénurie de médicaments et de vaccins (5 interventions)
- Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine durable et accessible à tous -examen du rapport et du texte de la commission (4 interventions)
- Audition de la professeure dominique le guludec présidente de la haute autorité de santé has de mme catherine rumeau-pichon adjointe à la directrice de l'évaluation médicale économique et de santé publique de la has du professeur norbert ifrah président de l'institut national du cancer inca et de m. thierry breton directeur général de l'inca (4 interventions)
- Lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux (4 interventions)
- Audition de représentants de la pharmacie centrale des armées (4 interventions)
- Participation dans l'entreprise outil de croissance et perspectives (3 interventions)
- Immigration droit d'asile et intégration (3 interventions)
- Reconnaissance des proches aidants (3 interventions)
- Articles 91 et 121 de la loi élan (3 interventions)
- Création d'un pôle public du médicament et des produits médicaux (3 interventions)
- Réunion constitutive (3 interventions)
- Fonction de directrice ou de directeur d'école (3 interventions)
- Amélioration de l'économie du livre (3 interventions)
- Réforme de l'adoption (3 interventions)
- Audition conjointe de représentants de centrales d'achats de produits de santé en milieu hospitalier (3 interventions)
- Audition de mmes catherine bourrienne-bautista déléguée générale susana chamorro directrice des affaires scientifiques et pharmaceutiques marie-claude laubignat responsable de la commission des affaires pharmaceutiques et m. pierre banzet représentant des industriels synerlab de l'association générique même médicament gemme (3 interventions)
- Audition de représentants des syndicats des personnels de sanofi (3 interventions)
- Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945 (3 interventions)
- Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2018 (2 interventions)
- Don de jours de repos pour les proches aidants (2 interventions)
- « femmes et agriculture : pour l'égalité dans les territoires » (2 interventions)
- Revalorisation des pensions de retraite agricoles (2 interventions)
- Préservation d'une politique agricole commune forte (2 interventions)
- Nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes (2 interventions)
- Orientation des mobilités (2 interventions)
- Enjeux d'une politique industrielle européenne (2 interventions)
- Politique des lanceurs spatiaux (2 interventions)
- Projet de loi relatif à l'énergie et au climat (2 interventions)
- Loi de finances pour 2020 (2 interventions)
- Avenir des transports express régionaux (2 interventions)
- Barrière écologique aux frontières (2 interventions)
- Convention fiscale avec le luxembourg (2 interventions)
- Règlement du budget et approbation des comptes de 2019 (2 interventions)
- Don de chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social (2 interventions)
- Restitution de biens culturels au bénin et au sénégal (2 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (2 interventions)
- Proposition de loi relative au monde combattant (2 interventions)
- écriture inclusive : langue d'exclusion ou exclusion par la langue (2 interventions)
- Circulation et retour des biens culturels appartenant aux collections publiques (2 interventions)
- Menaces que les théories du wokisme font peser sur l'université l'enseignement supérieur et les libertés académiques (2 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2023 (2 interventions)
- Bilan de la plateforme parcoursup (2 interventions)
- Audition de m. maurice-pierre planel président du comité économique des produits de santé ceps (2 interventions)
- Audition de représentants de sanofi (2 interventions)
- Audition de représentants de logsanté (2 interventions)
- Audition de m. thomas borel directeur des affaires scientifiques et de la responsabilité sociétale des entreprises rse mmes anne carpentier directrice des affaires pharmaceutiques fanny de belot responsable des affaires publiques et annaïk lesbats chargée de mission affaires publiques représentants du syndicat les entreprises du médicament leem (2 interventions)
- Respect du droit à l'image des enfants (2 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2018 (1 intervention)
- Audition de m. michel nalet directeur de la communication de lactalis (1 intervention)
- Audition de m. laurent vallée secrétaire général du groupe carrefour (1 intervention)
- Audition de m. christian dubreuil directeur général de l'office national des forêts onf (1 intervention)
- Services de paiement dans le marché intérieur (1 intervention)
- Audition de m. edouard sauvage directeur général de gaz réseau distribution france grdf (1 intervention)
- Audition de m. françois jacq candidat proposé à la fonction d'administrateur général du commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives cea (1 intervention)
- Proposition de loi relative à l'harmonisation de l'utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique (1 intervention)
- Proposition de loi relative au défibrillateur cardiaque (1 intervention)
- Audition de mme isabelle kocher directeur général d'engie (1 intervention)
- Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine durable et accessible à tous (1 intervention)
- Défibrillateur cardiaque (1 intervention)
- Utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique (1 intervention)
- Projet de loi portant évolution du logement de l'aménagement et du numérique (1 intervention)
- Débat préalable à la réunion du conseil européen des 28 et 29 juin 2018 (1 intervention)
- Liberté de choisir son avenir professionnel (1 intervention)
- Audition de m. philippe wahl président-directeur général du groupe la poste (1 intervention)
- Article 13 de la constitution (1 intervention)
- Audition de mme nathalie loiseau ministre auprès du ministre de l'europe et des affaires étrangères chargée des affaires européennes (1 intervention)
- Dette publique dette privée : héritage et nécessité (1 intervention)
- Préjudice représenté pour les entreprises françaises par la surtransposition du droit européen en droit interne (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2019 (1 intervention)
- Suppression de surtranspositions de directives européennes (1 intervention)
- Risques liés à l'emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport (1 intervention)
- Audition de m. alain weill président-directeur général d'altice france (1 intervention)
- Funérailles républicaines (1 intervention)
- Services environnementaux rendus par les agriculteurs (1 intervention)
- Emplois non pourvus en france : quelles réponses ? quelles actions (1 intervention)
- Protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale (1 intervention)
- Action récente de l'autorité de la concurrence notamment à l'égard des problématiques du numérique et de la distribution (1 intervention)
- Produits agricoles ou alimentaires (1 intervention)
- Organisation et transformation du système de santé (1 intervention)
- Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles (1 intervention)
- Réforme du régime des catastrophes naturelles (1 intervention)
- Activité des entreprises alimentaires françaises (1 intervention)
- Bioéthique (1 intervention)
- Audition de m. philippe wahl candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de la poste (1 intervention)
- Sécurité sanitaire (1 intervention)
- Débat sur le bilan de l'application des lois (1 intervention)
- Projet de loi adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (1 intervention)
- Projet de loi de programmation de la recherche 2021-2030 (1 intervention)
- Projet de loi adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée relatif à la restitution de biens culturels à la république du bénin et à la république du sénégal (1 intervention)
- Alimentation locale et durable (1 intervention)
- Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion (1 intervention)
- Protection patrimoniale et promotion des langues régionales (1 intervention)
- Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la fondation du patrimoine (1 intervention)
- Code mondial antidopage et lutte contre le dopage (1 intervention)
- Fondation du patrimoine (1 intervention)
- Réforme en cours de l'éducation prioritaire (1 intervention)
- Service public d'eau potable et d'assainissement en guadeloupe (1 intervention)
- Monde combattant (1 intervention)
- Avenir des entreprises assurant les liaisons trans-manche (1 intervention)
- Respect des principes de la république (1 intervention)
- Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique modifiant la loi organique relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution (1 intervention)
- Amélioration de la trésorerie des associations (1 intervention)
- Engagement associatif (1 intervention)
- Reprise et relance des activités culturelles (1 intervention)
- Lutte contre le dérèglement climatique (1 intervention)
- Différenciation décentralisation déconcentration et simplification (1 intervention)
- Audition du général jean-louis georgelin président de l'établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale notre-dame de paris (1 intervention)
- Mise au point au sujet d'un vote (1 intervention)
- Présence parentale auprès d'un enfant (1 intervention)
- éducation jeunesse : quelles politiques (1 intervention)
- Accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer (1 intervention)
- Bibliothèques et développement de la lecture publique (1 intervention)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2021 (1 intervention)
- Développement de l'agrivoltaïsme (1 intervention)
- Lutte contre la précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation (1 intervention)
- Jeux olympiques et paralympiques de 2024 (1 intervention)
- Mise au point au sujet de votes (1 intervention)
- Audition de représentants de france assos santé (1 intervention)
- Auditions du docteur michèle surroca responsable du département des produits de santé à la caisse nationale de l'assurance maladie cnam et de mme paule kujas adjointe à la responsable (1 intervention)
- Audition mme alexandra leche pharmacienne eure-et-loir m. patrice vigier pharmacien nord et m. albin dumas président de l'association de pharmacie rurale (1 intervention)
- Lutte contre la désertification médicale des collectivités (1 intervention)
