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Je le retire.
Ma question s’adresse à Mme la ministre des solidarités et de la santé. Madame la ministre, je n’envisageais pas de vous interroger sur un sujet aussi inattendu que celui du lait infantile pour bébés allergiques aux protéines de lait… Toutefois, la presse se fait l’écho d’une situation assez inédite, et des parents sont plongés dans une vérit...
M. Jean-Pierre Decool. Nos demandes restant sans réponse, je me tourne vers vous, madame la ministre, pour connaître vos intentions face à cette situation très inquiétante.
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, l’actualité récente a fait naître un climat de défiance, mais aussi une prise de conscience des enjeux liés à la sécurité des réseaux 5G. Un équipementier majeur a été montré du doigt et accusé d’espionner ses clients. Face à ceux qui crient au loup, nous nous réjouissons...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je souhaite en préambule saluer le travail de fond considérable que notre collègue rapporteur Dominique Estrosi Sassone et l’ensemble de la commission des affaires économiques, présidée par Sophie Primas, ont réalisé sur ce texte. Ce travail a permis d’étoffer et de compléter de f...
Cet amendement, cosigné par vingt-quatre sénateurs, a pour objet le diagnostic technique global, qui est un bon dispositif, puisqu’il permet d’informer les copropriétaires sur la situation générale de l’immeuble et d’envisager d’éventuels travaux mis en œuvre dans le cadre d’un plan pluriannuel. Il est préférable de prévoir un diagnostic techn...
M. Jean-Pierre Decool. Qui peut le plus peut le moins ! Vous avez presque réussi à me convaincre, madame la rapporteur.
Je retire donc cet amendement, madame la présidente.
Il est lui aussi défendu.
Non, je le retire, madame la présidente.
Madame la ministre, l’article 7 sexies ouvre un droit important pour les pharmaciens, celui de se substituer aux médecins dans la prescription d’un médicament en cas de rupture de stock. Cet article, introduit par voie d’amendement à l’Assemblée nationale, va dans le bon sens, celui d’une meilleure répartition des tâches entre professio...
Comment le CNES envisage-t-il de pousser à la constitution d'une véritable équipe d'Europe ? Ne serait-ce pas le moyen de devenir plus compétitif ?
Comment le CNES envisage-t-il de pousser à la constitution d'une véritable équipe d'Europe ? Ne serait-ce pas le moyen de devenir plus compétitif ?
Ma question s’adresse à Mme la garde des sceaux et concerne le projet qu’il est convenu d’appeler « unité pour détenus violents ». Cette structure nouvelle est destinée à accueillir des détenus dont le seul langage est la violence verbale et physique, ce qui rend bien entendu très difficile, voire impossible la cohabitation avec les autres déte...
Ma question s’adresse à M. le ministre de l’intérieur. L’été approche et, avec lui, le retour probable d’épisodes de fortes chaleurs. Si celles-ci font le bonheur du plus grand nombre, leurs conséquences, a fortiori ces dernières années avec le dérèglement climatique, peuvent aussi être redoutées. Les élus locaux, dont nous sommes les ...
Monsieur le secrétaire d’État, j’ai bien entendu que vous preniez en considération les attentes que j’évoquais, notamment en ce qui concerne la simplification de la procédure. Il convient d’assurer une plus grande transparence dans les critères retenus, voire de faire en sorte que les décisions soient prises davantage à l’échelon départemental ...
Très bien !
Monsieur le président, monsieur le ministre, madame, monsieur les rapporteurs, madame la présidente de la commission, mes chers collègues, l’agriculture française est riche de ses nombreux producteurs. Dans toutes les régions, ceux-ci sont passionnés par leur métier, produisant des produits de qualité reconnus dans le monde entier. L’excellenc...
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, nous débattons ce soir de la politique industrielle européenne. Je salue l’initiative du groupe Les Républicains qui a placé ce sujet essentiel au cœur de nos réflexions, quelques semaines avant les échéances que nous savons. Ce débat intervient aussi, et surtout, quelque...
Je vous remercie de votre réponse, madame la secrétaire d’État. Il me semble que nous devrions nous en tenir à un principe clair de réciprocité avec nos partenaires commerciaux. Il y va de notre capacité à rester maîtres de notre destin industriel, en faisant le choix d’une économie qui reflète les valeurs fondatrices de l’Union européenne face...