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Rapports de
Jean-Pierre Masseret
24 rapports signés
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2
24/11/2016 — Avis N° 142 (2016-2017) (Tome 09) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Direction de l'action du Gouvernement : coordination du travail gouvernemental
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
19/11/2015 — Avis N° 166 (2015-2016) (Tome 09) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Direction de l'action du Gouvernement : coordination du travail gouvernemental
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
20/11/2014 — Avis N° 110 (2014-2015) (Tome 09) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Direction de l'action du Gouvernement : coordination du travail gouvernemental
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
18/11/2010 — Rapport N° 111 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Défense
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
19/11/2009 — Rapport N° 101 (2009-2010) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Défense
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
08/07/2009 — Avis N° 548 (2008-2009) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
10/02/2009 — Rapport d'information N° 205 (2008-2009) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation et de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur les conditions financières et industrielles de mise en oeuvre du programme a400 m - L'Airbus militaire A400m sur le « chemin critique » de l'Europe de la défense
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la commission des finances
20/11/2008 — Rapport N° 99 (2008-2009) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Défense
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
03/06/2008 — Rapport d'information N° 366 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le contrôle budgétaire - Conduite et résultats du contrôle budgétaire au service d'une meilleure gestion des comptes publics
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/11/2007 — Annexe N° 11 au Rapport N° 91 (2007-2008) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Écologie, développement et aménagement durables. Budget annexe : contrôle et exploitation aériens. Compte spécial : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
23/11/2006 — Annexe N° 32 au Rapport N° 78 (2006-2007) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Transports - budget annexe contrôle et exploitation aériens - compte spécial contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
28/06/2006 — Rapport d'information N° 431 (2005-2006) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le suivi de sonn° 264, concernant l'enquête de la cour des comptes relative à météo France - Suivi du rapport d'information n° 264, concernant l'enquête de la Cour des comptes relative à Météo France
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
17/05/2006 — Rapport d'information N° 354 (2005-2006) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur l' - Enquête de la Cour des comptes relative à la gestion du patrimoine immobilier du ministère de l'équipement
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
20/12/2005 — Rapport d'information N° 142 (2005-2006) au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'union de l'europe occidentale au cours de la seconde partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée - Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale - Seconde partie de la 51ème session ordinaire de 2005
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
02/12/2005 — Rapport d'information N° 113 (2005-2006) au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe, sur les travaux de la délégation française à cette assemblée, au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2005 - Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 4eme partie de la session ordinaire de 2005
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
24/11/2005 — Annexe N° 32 au Rapport N° 99 (2005-2006) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Transports - budget annexe contrôle et exploitation aériens - compte spécial contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
25/10/2005 — Rapport d'information N° 44 (2005-2006) au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2005 de cette assemblée - Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3ème partie de la session ordinaire de 2005
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
06/07/2005 — Rapport d'information N° 461 (2004-2005) au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'union de l'europe occidentale au cours de la première partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée - Les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale - 1ière partie de la 51eme session ordinaire
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
21/06/2005 — Rapport d'information N° 408 (2004-2005) au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe, sur les travaux de la délégation française à cette assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2005 - Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 2ème partie de la session ordinaire de 2005
Rapporteur pour la Délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe
23/03/2005 — Rapport d'information N° 264 (2004-2005) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Sur le rapport de la Cour des comptes relatif à Météo France
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
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