Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Julien Bargeton
1394 interventions trouvées.
Assez de caricatures ! C’est la gauche qui a baissé les budgets !
Nous le savons, la France se distingue par un niveau élevé d’impôts sur la production, c’est-à-dire sur la propriété, sur l’utilisation des terrains, sur les actifs de production comme les machines ou sur la masse salariale. Les chiffres sont emblématiques : les impôts de production représentaient 3, 2 points de PIB en 2016, c’est-à-dire plus ...
Ne me faites pas de procès d’intention ! Pour ma part, je n’en fais à personne. J’ai étudié les différents rapports : il y a un problème des impôts de production en France. Vous pouvez considérer qu’il n’y en a pas ; c’est un désaccord de fond entre nous. Le produit de certains de ces impôts va aux collectivités locales. Se pose donc la quest...
Cet amendement déposé par M. Yung concerne le tourisme. Il s’agit de porter le plafond de dépenses pouvant faire l’objet d’un remboursement de TVA au titre de la détaxe pour les non-résidents de 1 000 euros à 3 000 euros, afin de favoriser le tourisme en France. Notre pays attire beaucoup de touristes, mais ils dépensent moins chez nous qu’en E...
Cet amendement vise à simplifier la transmission des données relatives à la taxe sur les surfaces commerciales (Tascom) au réseau des chambres de commerce et d’industrie.
Il est défendu.
Notre collègue Alain Richard s’est aperçu que certaines maisons médicales étaient soumises à la taxe sur les bureaux en Île-de-France. Il y a visiblement des interprétations divergentes sur le sujet. Attirer de jeunes médecins étant un enjeu majeur pour les collectivités territoriales, il conviendrait d’éclaircir ce point et d’exonérer les mais...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, Vincent Éblé l’a dit, le montant des crédits de la mission « Culture » s’élèvera à près de 3 milliards d’euros en autorisations d’engagement en 2020 et à 2, 96 milliards d’euros en crédits de paiement, soit une augmentation de près de 1 % par rapport à 2019. Soulignons d’ores et ...
Tout en nuances !
Même si le montant visé est plus faible, le principe de cet amendement est le même que celui du précédent : un prélèvement sur le programme « Patrimoines », que le Sénat a souhaité augmenter. Comme il entre, de ce fait, en contradiction avec le vote du Sénat, l’avis de la commission est défavorable.
Si l’on rapporte le nombre d’amendements au nombre d’euros, c’est certain !
Quelle caricature !
M. Julien Bargeton. En l’occurrence, cela fait même trois ou quatre ans !
C’est vrai !
Eh oui !
Tout à fait !
Il est défendu !
C’est un peu moins : 11, 5 millions d’euros !
Non, je le retire, madame la présidente.
