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Monsieur le président, mes chers collègues, je souhaite tout d’abord remercier les différents protagonistes de ce débat : le ministre qui a apporté profondeur et hauteur de vue à nos échanges, ce qui a participé à la qualité de nos débats ; Philippe Bas pour sa performance et le travail remarquable qu’il a fourni dans des délais extrêmement res...
Quelques principes doivent nous guider au moment de débattre de ce système – ou d’autres, puisqu’il est aussi question de l’application StopCovid. Une position quelque peu fallacieuse serait d’opposer les tenants de la liberté individuelle et de la protection des citoyens aux serviteurs de l’intérêt général qui permettraient beaucoup de choses...
C’est sûr !
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, face à la crise sanitaire qui a plongé le monde dans la récession, le Gouvernement a adopté une stratégie claire, qui repose sur quatre piliers. Le premier pilier, c’est le chômage partiel : il concerne plus de 10 millions de salariés, dont 2 millions au titre des garde...
Il s’agit de tenir compte du fait que certains types de gels ne sont pas exactement hydroalcooliques, mais ont les mêmes propriétés. Nous avons été alertés par des entreprises situées dans divers territoires de la France qui produisent des gels homologués, respectant toutes les conditions sanitaires, lesquels ne pourraient bénéficier de la TVA ...
L’amendement est défendu.
Je serai bref, bien que je n’aie pas abusé de mon temps de parole. La solidarité des Français s’exprime pendant cette crise. Cet amendement de notre groupe vise à permettre aux hôpitaux de recevoir des dons en passant par les services d’une plateforme de financement participatif. Dans le droit actuel, aucune disposition ne les autorise à donn...
Cet amendement est défendu.
Ils le font déjà !
Allez, allez !
Votre temps est écoulé !
Je partage la conclusion de notre rapporteur général, que je remercie. Il a objectivement salué les avancées de ce deuxième PLFR par rapport au précédent, mais il nous a surtout exhortés à ne pas confondre les temps. Pour l'instant, nous sommes dans l'urgence, et non pas dans la relance, ni, ajouterai-je, dans la croissance. Cela viendra plus t...
Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, oui, c’est le deuxième projet de loi de finances rectificative ; il approfondit, amplifie, prolonge le premier, qui devait être ajusté. C’est bien normal ; c’était d’ailleurs attendu, puisqu’il fallait agir vite, dans l’urgence. Maintenant, il faut ajouter un certain nombre de...
L’ordre de marche proposé par le Gouvernement ne se heurte pas à une opposition frontale. Au contraire, il rencontre plutôt une forme d’unité ; cela me semble positif pour le pays, car une forme de défiance serait plus néfaste. Bien sûr, il y a des nuances et des débats – des amendements ont d’ailleurs été déposés –, mais l’annonce de l’adopti...
Ces opérateurs engrangent encore quelques recettes publicitaires.
Le groupement des cartes bancaires envisage de porter le plafond des paiements sans contact de 30 euros à 50 euros. Qu'en pensez-vous ? Cette crise va-t-elle tuer définitivement la circulation de monnaie fiduciaire ? La Banque centrale européenne a invité les banques à ne pas verser de dividendes jusqu'en octobre prochain. Comment les choses s...
Les associations d'élus ont proposé de suspendre certaines règles financières et comptables relatives aux collectivités locales, notamment en transformant les dépenses de fonctionnement en dépenses d'investissement. Ne pourrait-on se saisir de ce sujet ? Sait-on combien de régions participent au fonds de solidarité et à quelle hauteur ? De comb...
Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, en préambule, je souhaite redire notre soutien total aux malades et aux soignants, qui œuvrent sans relâche, jour et nuit, pour sauver des vies et faire reculer le nombre de contaminations. Je salue nos forces de police ainsi que les pompiers, qui ne ...
Au-delà même de ces considérations, il faut envisager ces dépenses comme un investissement pour la mutation de notre économie. Quand nous serons sortis de cette crise, il faudra profondément revoir nos modalités d’action. Cela vaut, bien sûr, pour notre système de soins, notre solidarité du quotidien, les avancées de notre recherche, notre auto...
Le président de la République a dit « coûte que coûte ». Ce texte est une première salve, et nul ne sait à combien se montera le déficit. À long terme, il y aura d'autres éléments de réflexion, et rien ne sera comme avant. Je me réjouis de ce que la commission vise un vote conforme, et envisage de nous informer par voie numérique. Il y aura d'a...