Loi de finances pour 2024

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, les industries culturelles représentent un enjeu majeur de souveraineté. Qu’il s’agisse de notre musique, de nos films, de nos livres ou de nos jeux vidéo, toutes ces œuvres sont exportées dans le monde entier, où elles contribuent à diffuser notre histoire, notre culture, nos modes...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, les aides exceptionnelles accordées aux acteurs de la culture pendant la crise sanitaire ont permis à ces derniers de surmonter tant bien que mal leurs difficultés. L'État et le Parlement se sont fortement mobilisés aux côtés des artistes. Deux ans plus tard, nous pouvons nous en fé...

S'agissant de projets de moindre ampleur, plusieurs sites essonniens remarquables ont pu être accompagnés par la mission Patrimoine confiée à Stéphane Bern, déployée par la Fondation du patrimoine et soutenue par les services du ministre de la culture : le parc Boussard à Lardy en 2020, le château de Montagu à Marcoussis en 2021, la chapelle Sa...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, les aides exceptionnelles accordées aux acteurs de la culture pendant la crise sanitaire ont permis à ces derniers de surmonter tant bien que mal leurs difficultés. L’État et le Parlement se sont fortement mobilisés aux côtés des artistes. Deux ans plus tard, nous pouvons nous en fé...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, les aides exceptionnelles accordées aux acteurs de la culture pendant la crise sanitaire ont permis à ces derniers de surmonter tant bien que mal leurs difficultés. L’État et le Parlement se sont fortement mobilisés aux côtés des artistes. Deux ans plus tard, nous pouvons nous en fé...

S’agissant de projets de moindre ampleur, plusieurs sites essonniens remarquables ont pu être accompagnés par la mission Patrimoine confiée à Stéphane Bern, déployée par la Fondation du patrimoine et soutenue par les services du ministre de la culture : le parc Boussard à Lardy en 2020, le château de Montagu à Marcoussis en 2021, la chapelle Sa...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, les industries culturelles représentent un enjeu majeur de souveraineté. Qu'il s'agisse de notre musique, de nos films, de nos livres ou de nos jeux vidéo, toutes ces œuvres sont exportées dans le monde entier, où elles contribuent à diffuser notre histoire, notre culture, nos modes...

Monsieur le ministre, je vous remercie de votre réponse, d’autant qu’un aspect du dispositif continue de m’inquiéter. J’ai eu l’occasion d’évoquer cette question avec Mme Lavarde. Il faut bien reconnaître que le fonds vert peine à se déployer. Vous le savez : dans certains départements, comme le mien, ce dispositif a été littéralement survend...

Cet amendement, dont notre collègue Daniel Chasseing est le premier signataire, vise à augmenter l’enveloppe dédiée au dispositif local d’accompagnement (DLA) de 6 millions d’euros supplémentaires. Le DLA constitue un acteur de l’accompagnement essentiel pour les structures de l’ESS, petites et moyennes employeuses. Ce dispositif s’est notamme...

Il s’agit de nouveau d’un amendement dont notre collègue Chasseing est le premier signataire. Sur les 1 800 projets financés au titre du plan France 2030 à la fin de la première année, une faible part d’entre eux semble être issue d’organisations et d’entreprises de l’économie sociale et solidaire. Ce différentiel de proportions entre le poid...

Cet amendement, dont notre collègue Daniel Chasseing est le premier signataire, vise à augmenter l'enveloppe dédiée au dispositif local d'accompagnement (DLA) de 6 millions d'euros supplémentaires. Le DLA constitue un acteur de l'accompagnement essentiel pour les structures de l'ESS, petites et moyennes employeuses. Ce dispositif s'est notamme...

Il s'agit de nouveau d'un amendement dont notre collègue Chasseing est le premier signataire. Sur les 1 800 projets financés au titre du plan France 2030 à la fin de la première année, une faible part d'entre eux semble être issue d'organisations et d'entreprises de l'économie sociale et solidaire. Ce différentiel de proportions entre le poid...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, les crédits de la mission « Enseignement scolaire » augmentent de 3, 9 milliards d'euros en 2024. Ils sont ainsi en hausse de 6, 5 % par rapport à 2023 et de plus de 13, 5 % par rapport à 2022. Nous saluons cet important effort budgétaire en faveur de l'éducation, lequel consiste...

L'école de la République doit demeurer un sanctuaire où règnent respect mutuel, discipline et soif d'apprendre. C'est pourquoi nous avons été saisis de stupeur quand nous avons appris, le 23 novembre dernier, que 183 élèves avaient été exclus de leur établissement pour un comportement inadapté lors de l'hommage rendu à Dominique Bernard, profe...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, les crédits de la mission « Enseignement scolaire » augmentent de 3, 9 milliards d’euros en 2024. Ils sont ainsi en hausse de 6, 5 % par rapport à 2023 et de plus de 13, 5 % par rapport à 2022. Nous saluons cet important effort budgétaire en faveur de l’éducation, lequel consiste...

L’école de la République doit demeurer un sanctuaire où règnent respect mutuel, discipline et soif d’apprendre. C’est pourquoi nous avons été saisis de stupeur quand nous avons appris, le 23 novembre dernier, que 183 élèves avaient été exclus de leur établissement pour un comportement inadapté lors de l’hommage rendu à Dominique Bernard, profe...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, le groupe Les Indépendants – République et Territoires salue le fait que les crédits consacrés à la recherche en 2024 respectent la trajectoire budgétaire fixée par la loi de programmation de la recherche, même si je regrette l’absence d’une vraie clause de revoyure avec le Parlemen...

Le projet de loi de finances qui nous est soumis permet notamment de conforter le rôle majeur de l’Agence nationale de la recherche dans le financement des projets de recherche. Aujourd’hui, le taux de succès des appels à projets de l’ANR est proche de 25 % et le taux de préciput, qui constitue un abondement financier destiné aux établissements...

À la suite de la réforme du baccalauréat de 2019, nous avons assisté à une chute vertigineuse du nombre de bachelières scientifiques. Le vivier de jeunes femmes susceptibles d’intégrer les grandes formations scientifiques s’en est trouvé considérablement diminué, avec des conséquences à long terme sur la féminisation attendue dans les métiers d...

En tant que rapporteure de la loi LPR avec M. Rapin, je rejoins ce que vous avez dit, mes chers collègues : nous attendons tous une clause de revoyure, y compris vous, madame la ministre. Sur les travées du groupe des Républicains, il y a une vraie contradiction. Souvenez-vous, mes chers collègues, nous avions émis le souhait d’une commission ...