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1444 interventions trouvées.

J’ai eu la main leste, cette fois-ci… Le secteur du spectacle vivant, durement touché par la crise, comme vient de le rappeler notre collègue, a besoin d’un crédit d’impôt ajusté pour accélérer la reprise et permettre aux producteurs d’être capables d’investir dans de nouveaux projets artistiques. Compte tenu de la crise sanitaire, investir da...

Je retire mon amendement, monsieur le président, au profit de celui défendu par M. Savoldelli.

L’article 8 prévoit la suppression du dispositif de doublement de l’assiette du crédit d’impôt recherche pour les entreprises qui confient des travaux de recherche-développement à des laboratoires publics de recherche. Je comprends que cette disposition, instaurée en 2004, pose problème au regard de la réglementation européenne sur les aides d...

Nous avons encore échangé aujourd’hui sur cette question avec Jean-François Rapin.

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le vote que nous allons exprimer aujourd’hui marque la dernière étape du travail dense et intense que nous avons mené jusqu’alors sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030. La commission mixte paritaire, qui s’est réunie le mardi 9 novembre ...

Le 9 juillet 2018, à l’occasion de son discours devant le Parlement réuni en Congrès, le Président de la République avait annoncé l’inscription d’une réforme du grand âge et de l’autonomie au programme de travail du Gouvernement pour 2019. En 2050, la France comptera près de 4 millions de personnes de plus de 60 ans qui ne pourront plus se lev...

Depuis le début du premier confinement, nos concitoyens sont confrontés à une très forte augmentation du coût de la vie – mise en place du télétravail, coût des masques et des mesures barrières dans les trajets domicile-travail –, qui demeure pour partie à leur charge, malgré les dispositifs existants. Bien que les contribuables soient autoris...

Je me rallie bien volontiers aux arguments de Christine Lavarde, et je voterai en faveur du sous-amendement qu’elle a déposé.

Certaines catégories de contribuables sont plus fragiles que d’autres et doivent donc faire l’objet d’une protection particulière. C’est le cas des personnes âgées de plus de 65 ans et de celles qui sont frappées d’invalidité. Ne pouvant plus bénéficier de revenus du travail et étant placées dans une situation de dépendance au regard de la poli...

Je tiens à souligner l'importance de compter des hommes au sein de notre délégation, ce qui n'est pas toujours évident puisque certains collègues ne perçoivent pas son utilité. Il y a quelques années, la délégation a produit un rapport vraiment très intéressant sur les agricultrices5(*). Nous avons toujours eu à coeur de parler de ruralité. Dan...

Monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, internet est un formidable vecteur de communication, mais le rôle des réseaux sociaux, en particulier, fait débat : on y côtoie le meilleur comme le pire. Il faut se réjouir quand ils permettent de donner corps à des initiatives solidaires ; en revanche, il faut les dénoncer et agir lorsqu’il...

Je souhaiterais revenir sur la presse quotidienne régionale (PQR) et les médias locaux. Le journal Le Parisien oriente actuellement son contenu sur les informations nationales, ce qui ne présente aucun intérêt pour les lecteurs des départements franciliens. Ceux-ci souhaitent des nouvelles de leur département. Par ailleurs, Le Républicain de l'...

Je voulais revenir sur la décision de la Cour européenne de justice relative aux organismes de gestion collective. L'aide qu'ils apportent à la création, aux festivals et aux spectacles va fortement diminuer. Si l'effet de cette décision était rétroactif, il entraînerait une perte de l'ordre de 140 millions d'euros. Avons-nous les moyens de com...