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1444 interventions trouvées.

Tout d'abord, je souscris aux propos de notre collègue Max Brisson : le principal dossier de cette année doit être la ruralité. Je rappelle que le centre Hubertine Auclert a travaillé en 2019 sur cette thématique pour ce qui concerne la seule région Ile-de-France. Cette analyse très stimulante doit être étendue à l'ensemble du territoire. Nous ...

Madame la ministre, madame, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, pour le secteur des médias, presse, livre et industries culturelles, l’année 2020 aura été dévastatrice. Les orateurs précédents l’ont répété. Au mois de juillet dernier, avant même l’annonce du reconfinement le 28 octobre, le ministère de la culture évaluait les perte...

Les départements assument près de 20 milliards d’euros de dépenses au titre des allocations individuelles de solidarité. À lui seul, le revenu de solidarité active, ou RSA, représente 57 % du total de ces dépenses, soit plus de 11 milliards d’euros. C’est une charge qui ne cesse de s’alourdir, compte tenu de la revalorisation du montant de l’a...

Je vous remercie infiniment, madame la ministre, pour cette réponse extrêmement précise. Je suis bien évidemment fière, en tant que conseillère départementale, de pouvoir défendre cette cause sociale, en particulier en ces temps difficiles – nous sommes tous d’accord sur ce point. Mais il y a aussi une question de justice à pouvoir allouer les...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, il y a quelques jours encore, dans le cadre de l’examen du projet de loi de programmation de la recherche, adopté dans cet hémicycle le 20 novembre dernier, nous débattions du budget de la recherche. Nous poursuivons aujourd’hui nos travaux à l’occasion de l’examen du projet de loi ...

Cet amendement, déposé par notre collègue Jean-Marc Boyer, vise à créer un fonds doté de 60 millions d’euros afin de permettre la prise en charge par l’État de « chèques cures thermales », à hauteur d’environ 100 euros l’unité, soit 10 % du coût moyen d’une cure, destinés aux 600 000 curistes qui fréquentent habituellement les établissements th...

Sachant que les mêmes arguments me seront opposés pour cet amendement de repli tendant à prévoir un abondement d’un montant inférieur, autant gagner du temps : je le retire.

Je veux saluer le travail accompli très en profondeur par notre rapporteur spécial. Nous avons eu cette discussion juste avant la réunion de la commission mixte paritaire. C’était compliqué : le Sénat devait accepter une trajectoire à dix ans au lieu de sept, et l’abondement prévu pour les premières années nous paraissait encore flou. Ainsi, j...

Je souhaite évoquer le cas des pères qui, en cas de séparation, n'ont pas droit à la résidence alternée, et qui souffrent énormément de cette situation. Vous avez reçu des associations à ce sujet, alors que certains magistrats continuent à ne pas proposer cette organisation lors des séparations. Nous ne sommes pas unanimes sur ce sujet au sein ...

Je partage le constat du rapporteur pour avis. Je déplore cependant la complexité des dispositifs qui mélangent les fonds d'urgence avec le plan de relance. Cela ne facilite pas la lisibilité de l'action publique. Sur les librairies, je rappelle que leurs représentants n'avaient pas souhaité ouvrir, au premier confinement, en dépit de la propos...

Cet amendement a été déposé par notre collègue Dominique Estrosi Sassone. Le déficit foncier est constitué lorsque les charges excèdent les revenus fonciers pour les particuliers bailleurs. Ce déficit peut être imputé sur le revenu global du contribuable et réduire ainsi son imposition, dans la limite d’un plafond fixé à 10 700 euros. C’est un...

Le troisième projet de loi de finances rectificative a inséré dans le code général des impôts un article 200 sexdecies créant un crédit d’impôt sur le revenu au titre du premier abonnement à un journal, à une publication de périodicité au maximum trimestrielle ou à un service de presse en ligne. Ce texte limite néanmoins le champ d’appl...

Je ne retirerai pas cet amendement. Je comprends tout à fait que nous soyons dans l’attente. Mais les titres de presse que j’ai en vue sont systématiquement oubliés – peut-être leur lobby n’est-il pas aussi puissant que celui de la presse d’information politique et générale… Je trouve ça insensé ! Et je ne vois pas pourquoi on ne pourrait pas,...

Il s’agit exactement de la même chose, monsieur le président. Je soutiens ma collègue Sylvie Robert, et l’ensemble de la commission de la culture partage notre inquiétude. Toutes les grandes instances, comme la Société des gens de lettres (SGDL) ou la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), ont été très réactives au moment du p...

J’aurais dû ajouter que ma collègue Sylvie Robert énumérait tous les fonds d’aide d’urgence des différentes catégories d’artistes dans le dispositif de son amendement, quand je m’étais contentée de l’exposé des motifs. Je retire donc mon amendement au profit de celui de Sylvie Robert.

Monsieur le ministre, cet amendement a été signé par l’ensemble des groupes. En réalité, toute la commission de la culture en est cosignataire. Depuis le début de la crise, en mars, nous avons auditionné à peu près tous les secteurs de la création. Comme l’a souligné M. Bargeton, il ne faudrait pas que certains acteurs du spectacle soient excl...