Interventions en hémicycle de Laurent Lafon

Des centaines de milliers de véhicules disparaissent chaque année. Ces véhicules sont soit exportés illégalement, soit traités illégalement. La filière illégale passe par des installations ne respectant pas, bien entendu, les normes sociales et environnementales, ce qui permet de proposer aux détenteurs de ces véhicules des prix d’achat plus at...

Non, je le retire.

Le sujet est complexe, et il est délicat d’avoir un avis tranché. Nous avons toutefois avancé, puisque, au début de nos travaux, nous nous étions interrogés en commission sur le maintien ou non des matériaux d’origine. Nous avons finalement renoncé à trancher cette question, estimant qu’il ne nous revenait pas de décider quel type de matériau ...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous arrivons aujourd’hui au terme de l’examen du projet de loi pour une école de la confiance, après un long travail préparatoire et plusieurs semaines de discussions, parfois passionnées, dans cet hémicycle, comme à l’Assemblée nationale, ainsi que sur le terrain, au contact de...

En effet, vous pourrez compter sur notre sagesse, vous le savez, pour que l’école de la confiance, que nous appelons de nos vœux, continue de faire l’objet d’un véritable travail approfondi, dans un climat apaisé. Ainsi, nous serons à même d’écouter et de satisfaire les différentes parties prenantes de notre système scolaire. Mes collègues et ...

La loi du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires a étendu la période d’inscription sur liste d’aptitude à quatre ans. Une mission a été confiée à l’inspection générale de l’administration pour dresser un état des lieux de la situation des lauréats. Le rapport de cette mission a mis en évidence u...

Reconnaissons à notre collègue Max Brisson une certaine persévérance dans ses idées ! J’avais d’ailleurs voté l’amendement similaire qu’il avait déposé lors de l’examen du projet de loi sur l’école de la confiance. N’est-il pas logique de permettre au chef d’établissement de simplement participer à la nomination des enseignants qui travaillero...

Reconnaissons à notre collègue Max Brisson une certaine persévérance dans ses idées ! J’avais d’ailleurs voté l’amendement similaire qu’il avait déposé lors de l’examen du projet de loi sur l’école de la confiance. N’est-il pas logique de permettre au chef d’établissement de simplement participer à la nomination des enseignants qui travaillero...

M. Laurent Lafon. Il vient d’être brillamment défendu par M. Longeot !

J’ai bien entendu les arguments de la commission et je vais retirer mon amendement. Cependant, j’ai noté que nous examinerons juste après ces trois amendements identiques un amendement du Gouvernement, qui vise à réintroduire dans l’article tout ce qui y a été supprimé par la commission. J’imagine que nous en débattrons en commission mixte pari...

Très juste !

Cet amendement, le dernier de la commission de la culture, a le même objet que l’amendement n° 56 rectifié. J’ai une petite idée de ce que sera l’avis du rapporteur au fond sur cette proposition, d’autant que l’amendement n° 1 rectifié quater a répondu en partie au problème soulevé. Néanmoins, j’attends d’entendre le rapporteur et la mi...

J’ai le sentiment que mon amendement n° 225 connaîtra le même sort s’il est mis aux voix. Pour faire gagner un peu de temps au Sénat, je le retire.

Cet amendement, déposé par la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, est de nature technique et vise à sécuriser certaines situations. Il tend à prévoir qu’un décret en Conseil d’État fixe les conditions permettant à un étudiant en santé de changer d’université entre le premier et le deuxième cycle, ainsi que les condi...

Madame la présidente, mesdames les ministres, mes chers collègues, sur l’initiative de sa présidente, Mme Catherine Morin-Desailly, le bureau de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication a décidé de rendre un avis sur ce texte, transmis au fond à la commission des affaires sociales, mais dont plusieurs dispositions inté...

L’article 1er met fin à la Paces, dont les inconvénients ont été relevés par les uns et les autres, et instaure deux voies d’accès aux études de santé : la majeure santé et la mineure santé. Rien n’est dit dans la version actuelle du projet de loi sur la proportion des étudiants qui accéderaient aux études de santé en ayant emprunté chacune de...

Il s’agit d’un amendement de repli.

C’est une lapalissade !

La commission de la culture estime que l’entrée en vigueur de la réforme d’accès au premier cycle des études de santé, prévue en 2020 par le projet de loi, est prématurée. Pour intégrer les informations dans Parcoursup, il faudrait en effet que les nouvelles maquettes de formation des universités soient prêtes en novembre prochain. Nous sommes...

Compte tenu des explications de Mme la ministre, je retire cet amendement, destiné à appeler l’attention du Gouvernement sur nos craintes relatives aux délais.