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Comme une lâcheté !
Il faut dissiper le brouillard !
C’est une question !
Vous mélangez tout !
Madame la présidente, madame la garde des sceaux, mes chers collègues, le sujet qui nous réunit ce soir concerne malheureusement toutes les couches sociales de la population, ainsi que tous les territoires. Les violences au sein de la famille – contre les femmes, dans une très large majorité des cas – touchent aussi bien les milieux modestes qu...
Concernant le volet pénal, l’article 2 du texte complète le contenu de l’ordonnance de protection par trois mesures nouvelles, relevant plus traditionnellement du droit pénal. Le JAF pourrait notamment ordonner le port d’un bracelet anti-rapprochement, avec le consentement des deux parties. Au travers de la présente proposition de loi, nous en...
Très bien !
Ça…
Nous sommes d’accord !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ce projet de loi, dont nous venons de terminer l’examen après quarante-cinq heures de séance publique, porte l’ambition de favoriser l’engagement dans la vie locale et la proximité dans l’action publique : tout un programme ! Mais, ne l’oublions pas, ce texte est le fruit d’un co...
Mais les maires prennent aussi conscience du fait que c’est le budget communal, et lui seul, qui financera l’éventuelle augmentation de leurs indemnités. Vous savez très bien ce qu’est, monsieur le ministre, le budget d’une commune de moins de 3 500 habitants ! Ce sont là deux exemples, très différents, qui démontrent, s’il le fallait, que l’a...
… en lisant une lettre adressée à un maire de mon département, tant sa teneur était éloignée des objectifs que vous professez ici avec sincérité. Il est nécessaire que les notions de liberté, de souplesse, de différenciation infusent, irradient toute l’administration territoriale de l’État. Autant dire que nous comptons sur vous pour préserver...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, chers collègues, Mme Pascale Bories nous soumet aujourd’hui une proposition de loi tendant à renforcer l’encadrement des rave-parties et les sanctions à l’encontre de leurs organisateurs. Hasard du calendrier parlementaire, l’examen de ce texte intervient à la suite du vote du projet de loi...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, chers collègues, Mme Pascale Bories nous soumet aujourd’hui une proposition de loi tendant à renforcer l’encadrement des rave-parties et les sanctions à l’encontre de leurs organisateurs. Hasard du calendrier parlementaire, l’examen de ce texte intervient à la suite du vote du projet de loi...
Ce n’est pas exactement une rave-party !
Ce n’est pas exactement une rave-party !
En effet !
Oui !
Bravo !