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Ce sous-amendement a déjà suscité de nombreuses explications de vote. Pour ma part, je suis tout à fait favorable au critère de la proximité géographique, défendu par M. Roche. Je suis cent fois d’accord avec notre collègue, étant géographe moi-même. Cela étant, il faut également faire preuve de prudence dans l’interprétation que l’on tire de c...
Naturellement, je soutiendrai ces amendements identiques, en toute solidarité, et bien que je sois de province. À cet égard, il est positif qu’il y ait dans cet hémicycle un certain nombre de collègues de province, car il est toujours intéressant de relativiser. On dit que la ville de Paris est la plus belle capitale du monde, et les vocations...
J’en profite donc pour dire que, même si je respecte le vote démocratique, je ne suis pas convaincu de la pertinence de ce binôme. Quant au redécoupage des cantons qui sera fait, nous verrons comment les choses se passeront. Je soutiendrai les amendements identiques de nos collègues, par solidarité, car je pense que les charcutages – le terme ...
Ces amendements ont le mérite de soulever un réel problème. M. Sueur a rappelé avec pertinence le rôle des collaborateurs des parlementaires et des groupes politiques, qui accomplissent un travail remarquable. S’agissant des assistants travaillant pour le compte des sénateurs, la situation est très variable : certains travaillent à Paris, au ...
Ce débat est passionnant, le nombre d’interventions en témoignent. Je reste intimement persuadé, comme d’autres de nos collègues qui ne sont pas à la tête d’exécutifs régionaux ou départementaux, que la réserve parlementaire a son utilité. C’est aussi une façon d’aider modestement les communes à réaliser des projets d’investissement. Il est do...
Aujourd’hui, les plans de financement des projets sont bien définis, alors que, voilà cinq ou dix ans, des élus demandaient 80 % de subventions, soit le maximum des aides publiques. Cette époque est révolue. Désormais, la dotation globale d’équipement, qui a été remplacée par la dotation d’équipement des territoires ruraux, est gérée complèteme...
Même si, dans mon département des Ardennes, les fusions ont été beaucoup moins nombreuses qu’en Haute-Marne, je fais miens les propos de mes collègues Bruno Sido et Charles Guené. Est-il vraiment nécessaire de modifier des dispositifs qui ne sont pas si mauvais que cela ? L’ancrage local est une notion importante. Soulignons en outre que les c...
Cet amendement vise à permettre à un tiers des maires membres de la conférence métropolitaine de saisir cette instance d’une question concernant l’intérêt métropolitain ou l’harmonisation de l’action des collectivités.
Non, je le retire, monsieur le président.
Au travers de cet amendement, nous proposons de doter les métropoles, à l’instar de celle de Lyon, d’un outil de gouvernance métropolitaine innovant et opérationnel : le pacte de cohérence métropolitain. Il s’agit de fédérer les actions métropolitaines et communales au service d’un projet de territoire.
Non, je le retire, monsieur le président.
Il est défendu, monsieur le président.
Cet amendement se justifie par son texte même.
Cet amendement se justifie par son texte même.
Il s’agit d’un amendement très intéressant. Je comprends le sens des interventions de nos collègues maires de grandes villes et agglomérations. Mais le débat concerne également les élus, dont je suis, qui représentent des territoires plus ruraux, car, même dans des villes de moindre importance, l’aménagement urbain est essentiel. Les question...
Cet amendement vise à conforter le dialogue métropolitain entre les exécutifs, président et maires, en organisant une réunion supplémentaire chaque année.
Je soutiendrai cet amendement présenté par notre collègue Gélard, qui a le mérite de réaffirmer le caractère républicain de la cérémonie, ce qui me semble très important. La matière est juridiquement complexe, il faut bien le reconnaître. Certains collègues ont rappelé la qualité d’officier de l’état civil du maire, l’importance des articles d...
Malgré les avis négatifs de M. le ministre et de M. le rapporteur, je soutiendrai cet amendement. Les indemnités sont un sujet qui fâche nos concitoyens. Nous, parlementaires, sommes sous haute surveillance, et, grâce notamment aux nouvelles technologies, ils sont nombreux à nous observer sous toutes les coutures, ce qui n’empêche pas certains...
Cet amendement se justifie par son texte même.
Je serai volontairement bref, comme le précédent orateur, car la discussion de cet article a donné lieu à de nombreuses prises de parole en amont avant l’examen d’un grand nombre d’amendements ; toutes ces interventions montrent que nous sommes toutes et tous fortement intéressés par le découpage des cantons. Notre collègue Lenoir a évoqué l’h...