Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 6 novembre 2018, à quatorze heures trente et le soir : Nouvelle lecture de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture après engagement de la procédure accélérée, relative à la lutte contre la manipulation de l’informat...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 25 juillet 2018, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (n° 567, 2017-201...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 25 juillet 2018, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (n° 567, 2017-201...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 12 juillet 2018 : À dix heures trente-cinq : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 583, 2017-2018). Rapport de M. Miche...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 5 juillet 2018 : À dix-heures trente : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes (n° 487, 2017-2018) ; Rapport de Mm...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 29 juin 2018, à neuf heures trente-cinq, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour l’équilibre des relations commerciales dans le secte...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, vendredi 22 juin 2018, à neuf heures trente, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une immigration maîtrisée, un droit d’asile effectif et une inté...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 17 avril 2018, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux c...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 5 avril 2018 : À quinze heures : questions d’actualité au Gouvernement. De seize heures quinze à vingt heures quinze :

Proposition de loi relative à l’élection des conseillers métropolitains (n° 276, 2017-2018) ; Rapport de Mme Agnès Canayer, fait au nom de la commission des lois (n° 381, 2017-2018) ; Texte de la commission (n° 382, 2017-2018). Débat sur le thème : « Quelles perspectives pour les études de médecine ? ». Personne ne demande la parole ?… La ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 29 mars 2018, à dix heures trente, à quinze heures quinze et le soir : Suite de la proposition de loi relative à l’ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs (n° 711, 2016-2017) ; Rapport de M. Jean-François Longeot, ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 27 mars 2018 : À quatorze heures trente : Proposition de loi d’orientation et de programmation pour une meilleure protection des mineurs victimes d’infractions sexuelles (n° 293, 2017–2018) ; Rapport de Mme Marie Mercier, fait au nom de la commission...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 20 mars 2018 : À neuf heures trente : vingt-six questions orales. De quinze heures à seize heures : explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour un État au ser...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 20 février 2018 : De quinze heures à seize heures : explications de vote des groupes sur le projet de loi organique relatif à l’organisation de la consultation sur l’accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle Calédonie (procédure accélérée). De...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 19 décembre 2017 : À quatorze heures trente : Nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2018 (n° 172, 2017-2018) et nouvelle lecture du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (n° 173, 2017-201...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, vendredi 15 décembre 2017, à neuf heures trente, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2017, adopté par l’Assemblée nationale (n° 155, 2017-2018) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 5 décembre 2017 : À neuf heures trente : vingt-six questions orales. À quatorze heures et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2018, adopté par l’Assemblée nationale (n° 107, 2017-2018) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, vendredi 24 novembre 2017, à quatorze heures trente et le soir : Projet de loi de finances pour 2018, adopté par l’Assemblée nationale (n° 107, 2017-2018) ; Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des fi...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 7 novembre 2017, à quatorze heures trente et le soir : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, mettant fin à la recherche ainsi qu’à l’exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionne...