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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Amendements de Marie-Pierre Monier
6460 amendements trouvés
05/12/2023 — Amendement N° II-1365 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
MM. Ros, Kanner, Mmes Monier, Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, M. Ziane, les membres d...
I. – Créer le programme : Fonds d'aide aux collectivités territoriales pour l'équipement des piscines accueillant un public scolaire II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Sport dont titre 2 Jeunesse et ...
05/12/2023 — Amendement N° II-974 rectifié au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Adopté)
Mmes Canalès, Le Houerou, MM. Jomier, Kanner, Mmes Conconne, Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Poumirol, Rossignol, Monie...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Inclusion sociale et protection des personnes dont titre 2 2 000 000 2 000 000 Handicap et dépendance Égalité entre les femmes et les hommes Conduite et soutien des ...
04/12/2023 — Amendement N° II-1222 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
Mme Monier, MM. Tissot, Lurel, Montaugé, Pla, Stanzione, Kanner, Mme Artigalas, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, ...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Compétitivité et durabilité de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation dont titre 2 148 656 148 656 Conduite et pil...
04/12/2023 — Amendement N° II-940 rectifié au texte N° 20232024-127 - Après l'article 58 (Adopté)
M. Kerrouche, Mme Briquet, MM. Roiron, Kanner, Cozic, Raynal, Mmes Artigalas, Bonnefoy, M. Bouad, Mmes Brossel, Canal...
Après l'article 58 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le 2° de l’article L. 2334-33 du code général des collectivités territoriales est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Toutefois, les communes membres d’une métropole qui ne sont pas caractérisées comme peu denses ou très peu denses, au sens de l’Institut national de la stat...
01/12/2023 — Amendement N° II-1086 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
Mme Monier, M. Kanner, Mmes Briquet, Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, MM. Ros, Ziane, ...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Patrimoines 6 000 000 6 000 000 Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 ...
01/12/2023 — Amendement N° II-1085 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
Mme Monier, M. Kanner, Mmes Briquet, Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, MM. Ros, Ziane, ...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Patrimoines 1 000 000 1 000 000 Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 ...
01/12/2023 — Amendement N° II-1080 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
Mmes Brossel, Monier, MM. Kanner, Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme Sylvie Robert, MM. Ros, Ziane, les membres du ...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture 33 371 650 33 371 650 Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre ...
01/12/2023 — Amendement N° II-1079 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
Mme Sylvie Robert, M. Ziane, Mme Monier, M. Kanner, Mme Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, MM. Lozach, Ros, les membre...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture 1 780 000 1 780 000 Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 ...
01/12/2023 — Amendement N° II-1078 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
Mmes Sylvie Robert, Monier, M. Kanner, Mme Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, MM. Lozach, Ros, Ziane, les membres du g...
I. – Créer le programme : Aide à l’export de la presse vers les outre-mer II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Presse et médias Livre et industries culturelles 5 000 000 5 000 000 Aide à l’e...
01/12/2023 — Amendement N° II-973 rectifié au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Retiré)
Mmes Lubin, Le Houerou, MM. Jomier, Kanner, Mmes Canalès, Conconne, Féret, M. Fichet, Mmes Poumirol, Rossignol, Monie...
I. – Créer le programme : Fonds d’appui territorial au développement des résidences de répit partagé II. – En conséquence modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Inclusion sociale et protection des personnes dont titre 2 2 800 000 ...
30/11/2023 — Amendement N° II-1015 au texte N° 20232024-127 - Article 56 (Adopté)
M. Redon-Sarrazy, Mme Artigalas, MM. Mérillou, Kerrouche, Mme Briquet, MM. Roiron, Kanner, Cozic, Raynal, Mme Bonnefo...
Après l’alinéa 77 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « ...) Le 3° du IV est complété par une phrase ainsi rédigée : « À compter de 2024, ce plafond ne s’applique pas aux communautés de communes de moins de 20 001 habitants dont le potentiel fiscal par habitant est inférieur au potentiel fiscal par habitant moyen des communautés de c...
30/11/2023 — Amendement N° II-972 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
Mmes Rossignol, Le Houerou, MM. Jomier, Kanner, Mmes Canalès, Conconne, Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Poumirol, Monie...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Inclusion sociale et protection des personnes dont titre 2 7 000 000 7 000 000 Handicap et dépendance Égalité entre les femmes et les hommes Conduite et soutien des ...
30/11/2023 — Amendement N° II-971 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
Mmes Rossignol, Le Houerou, MM. Jomier, Kanner, Mmes Canalès, Conconne, Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Poumirol, Monie...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Inclusion sociale et protection des personnes dont titre 2 2 440 000 2 440 000 Handicap et dépendance Égalité entre les femmes et les hommes Conduite et soutien des ...
30/11/2023 — Amendement N° II-970 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
Mmes Rossignol, Le Houerou, MM. Jomier, Kanner, Mmes Canalès, Conconne, Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Poumirol, Monie...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Inclusion sociale et protection des personnes dont titre 2 500 000 500 000 Handicap et dépendance Égalité entre les femmes et les hommes Conduite et soutien des poli...
30/11/2023 — Amendement N° II-969 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
Mmes Rossignol, Le Houerou, Monier, MM. Jomier, Kanner, Mmes Canalès, Conconne, Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Poumiro...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Inclusion sociale et protection des personnes dont titre 2 1 000 000 1 000 000 Handicap et dépendance Égalité entre les femmes et les hommes Conduite et soutien des ...
30/11/2023 — Amendement N° II-968 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
Mmes Rossignol, Le Houerou, Monier, MM. Jomier, Kanner, Mmes Canalès, Conconne, Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Poumiro...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Inclusion sociale et protection des personnes dont titre 2 Handicap et dépendance Égalité entre les femmes et les hommes 11 900 000 11 900 000 Conduite et soutien de...
30/11/2023 — Amendement N° II-967 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
Mmes Rossignol, Le Houerou, Monier, MM. Jomier, Kanner, Mmes Canalès, Conconne, Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Poumiro...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Inclusion sociale et protection des personnes dont titre 2 Handicap et dépendance Égalité entre les femmes et les hommes 700 000 700 000 Conduite et soutien des poli...
30/11/2023 — Amendement N° II-966 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
Mmes Rossignol, Le Houerou, Monier, MM. Jomier, Kanner, Mmes Canalès, Conconne, Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Poumiro...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Inclusion sociale et protection des personnes dont titre 2 Handicap et dépendance Égalité entre les femmes et les hommes 250 000 250 000 Conduite et soutien des poli...
30/11/2023 — Amendement N° II-965 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Rejeté)
Mmes Rossignol, Le Houerou, Monier, MM. Jomier, Kanner, Mmes Canalès, Conconne, Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Poumiro...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Inclusion sociale et protection des personnes dont titre 2 Handicap et dépendance Égalité entre les femmes et les hommes 500 000 500 000 Conduite et soutien des poli...
30/11/2023 — Amendement N° II-964 au texte N° 20232024-127 - Article 35 et Etat B (Tombe)
Mmes Rossignol, Le Houerou, Monier, MM. Jomier, Kanner, Mmes Canalès, Conconne, Féret, M. Fichet, Mmes Lubin, Poumiro...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Inclusion sociale et protection des personnes dont titre 2 Handicap et dépendance Égalité entre les femmes et les hommes 1 600 000 1 600 000 Conduite et soutien des ...
