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371 interventions trouvées.

Les sénateurs du groupe socialiste voteront cet article, parce qu’ils savent combien sont attendus et nécessaires l’apaisement et la réconciliation. En effet, les blessures sont encore vives parmi ceux qui furent les acteurs et les victimes de la guerre d’Algérie. Partager une mémoire, fût-elle douloureuse, pour être capables de construire ens...

Fatigué que l’on ressasse qu’il était l’homme du 18 juin 1940, le général de Gaulle déclara à son interlocuteur, Jean Lacouture : « Eh quoi, rien depuis lors ? Et l’homme du 25 août 1944 ? Et celui du 8 janvier 1959 ? Et celui du 19 mars 1962, point final à vingt-six ans de guerres ininterrompues ? » J’y insiste : « point final d’une guerre », ...

Je voudrais revenir sur le crédit d'impôt recherche (CIR) et le crédit impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE). En 2013, le CIR représentera une créance de plus de 5 milliards d'euros qui sera remboursée en 2014 pour les PME, et entre 2014 et 2017 pour les entreprises de taille intermédiaire et les grands groupes. Le préfinancement de c...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 correspond – faut-il le rappeler ? – à une double ambition : rompre, d’une part, avec la spirale infernale de l’endettement public, passé de quelque 900 milliards d’euros en 2002 à près de 1 700 ...

… de traitement des collectivités territoriales. Sans l’élection d’une nouvelle majorité, le désengagement financier de l’État aurait été massif, aveugle, désastreux, dans une période où il faut relancer l’activité économique et l’investissement public, dont, je le rappelle, les collectivités territoriales assurent plus de 70 %. Dès lors, les...

Ce sénateur concluait en indiquant que, pour ces raisons, il ne pourrait pas « voter une telle loi de programmation ». De telles critiques témoignent soit d’un réel manque de cohérence, soit d’une mauvaise foi flagrante. Cette attitude, diamétralement opposée à ce que l’on avait l’habitude d’entendre voilà quelques mois encore, montre que l’ac...

Nous constatons que la démarche du Gouvernement est à l’opposé de ce qui se pratiquait hier. Faut-il évoquer la suppression de la taxe professionnelle, qui a été engagée de manière brutale ? §Faut-il rappeler les différentes conférences des déficits publics, qui n’ont pas cessé d’accuser les collectivités locales de remettre en cause leur princ...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, certains nous disent qu'il n'y a pas lieu de légiférer sur le sujet de l'embryon et que les recherches sur les cellules souches embryonnaires n'ont plus d'utilité. Autoriser ces recherches ne serait plus d'actualité au prétexte qu'un chercheur japonais, le professeur Yamanaka, pri...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, certains nous disent qu’il n’y a pas lieu de légiférer sur le sujet de l’embryon et que les recherches sur les cellules souches embryonnaires n’ont plus d’utilité. Autoriser ces recherches ne serait plus d’actualité au prétexte qu’un chercheur japonais, le professeur Yamanaka, pri...

Ma question s’adresse à Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche. Les conditions de vie des étudiants sont des facteurs clés de leur réussite à l’université. Or les étudiants connaissent aujourd’hui une véritable galère pour se loger, entre la pénurie de places en résidences universitaires et les chambres louées à des pri...

Ma question s'adresse à Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche. Les conditions de vie des étudiants sont des facteurs clés de leur réussite à l'université. Or les étudiants vivent aujourd'hui une véritable galère pour se loger, entre la pénurie de places en résidences universitaires et les chambres louées à des prix exo...