Interventions de Michel Dagbert

M. Michel Dagbert. Ils avancent « en même temps » !

Défendu.

Il est défendu.

Non, je le retire, madame la présidente.

Le dispositif de remploi du produit de cession permet de stimuler l’investissement en encourageant les entrepreneurs, par un report d’imposition ou une exonération sur la plus-value de cession, à remployer rapidement le capital issu de cessions de titres de société. Notre amendement a pour objet d’étendre ce dispositif aux foncières solidaires...

Un certain nombre d’opérateurs nous ont également sollicités pour exprimer leur inquiétude quant au seuil applicable aux installations d’incinération de déchets. Monsieur le ministre, vous vous êtes efforcé de nous apporter quelques éléments d’information. Je vous donne quitus d’une méthode qui, si elle est contestée, a au moins le mérite, au ...

Nous avons tous connaissance des situations qui sont évoquées ce soir, au travers de cet amendement. J’ai une pensée pour ma boulangère, chez qui je vais chercher mes petits pains au chocolat et qui est concernée.

Je retire également mon amendement !

Je vous remercie de votre intervention, monsieur le ministre. Mes collègues Rambaud et Buis, rejoints par l’ensemble du groupe RDPI, ont déposé un amendement identique. Je m’associe à vos propos, monsieur le ministre ; cette reconnaissance de la Nation envers ceux qui attendaient cette décision n’est que juste. Je vous remercie d’ouvrir cette...

Bravo !

Merci pour votre propos liminaire qui a largement couvert le spectre de nos questions sur les fonctions que, à titre personnel, j'espère vous voir occuper d'ici peu. La RATP est un consommateur important d'énergie : quelle stratégie comptez-vous mettre en oeuvre pour atteindre les objectifs vertueux définis en la matière ? Quelle sera votre st...

Madame la ministre, je m'associe à l'invitation lancée par mon collègue du Pas-de-Calais. J'étais à ses côtés et aux côtés du ministre de l'intérieur, lundi dernier, à l'occasion de la visite de ce dernier. Vous êtes également la bienvenue dans le Pas-de-Calais. Je tiens à préciser qu'à la faveur de ce déplacement, le ministre a insisté sur le...

Ma question s’adresse à M. le ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion. Monsieur le ministre, si depuis 2004 les départements assurent, avec le concours de l’État, le versement de l’allocation aux bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA), l’exercice de cette compétence a été – et demeure – au cœur de bien des discussion...

Nous sommes nombreux à vous interroger et à exposer certaines difficultés rencontrées dans nos territoires : cela témoigne de notre attachement à votre entreprise, passion presque égale à la vôtre ! Nous pointons volontiers du doigt le verre à moitié vide ; cette fois, je le verrais plutôt à moitié plein. Ainsi, j'avais participé, au côté de Mm...

Ma question s’adresse à M. le ministre de l’Europe et des affaires étrangères, et porte sur la situation aux frontières entre la Russie et l’Ukraine. Monsieur le ministre, le conflit russo-ukrainien semble s’aggraver de jour en jour et les tensions qu’il provoque entre les Russes et les Occidentaux deviennent de plus en plus préoccupantes. Hi...

Les départements sont les chevilles ouvrières des solidarités : solidarités territoriales, mais aussi solidarités humaines. Si elles revendiquent régulièrement une meilleure prise en compte du reste à charge des AIS (allocations individuelles de solidarité), pour lesquelles l’Assemblée des départements de France (ADF) a engagé des négociations...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tiens d’abord à remercier le président de la commission d’enquête, Éric Jeansannetas, et son rapporteur, Vincent Delahaye, pour la qualité du travail accompli. Nous ne pouvons que nous féliciter de la production de ce rapport, qui a permis de mettre en évidence un assez grand n...

Monsieur le ministre, vous avez étendu le périmètre en évoquant le projet éducatif territorial et même au-delà, ce qui me donne l’occasion d’intervenir dans le débat. Que penser, en effet, de ce concept de laïcité, de ses valeurs et des principes forts qu’il porte, si nous ne sommes pas en mesure de les appliquer dans l’ensemble de la sphère p...

Monsieur le ministre, vous avez étendu le périmètre en évoquant le projet éducatif territorial et même au-delà, ce qui me donne l’occasion d’intervenir dans le débat. Que penser, en effet, de ce concept de laïcité, de ses valeurs et des principes forts qu’il porte, si nous ne sommes pas en mesure de les appliquer dans l’ensemble de la sphère p...

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