Interventions de Michel Thiollière

membre du Collège de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI) ;

a souligné l'intérêt des idées évoquées par l'orateur concernant le monde émergent, face à notre monde « vertical ». Il a demandé, d'une part, si l'évolution française tendait à reproduire la situation observée en Amérique du Nord ou si notre pays était à la pointe dans certains domaines et, d'autre part, si les entreprises de Cap Digital souff...

s'est interrogé sur la vocation du système éducatif, qui devrait permettre à tous les enfants de réaliser leur projet en fonction de leurs capacités.

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, alors qu’Internet est un monde du présent éternel, permettez-moi de revenir en arrière de quelques siècles. Je ne résiste pas au plaisir de vous lire une courte phrase d’un auteur grec du iie siècle. Voici ce qu’il écrivait au début de son Histoire véritable : « ...

Je ne dis pas que cet auteur a inventé Internet, mais je lui adresse, à travers les siècles, une sorte de clin d’œil, car il nous a alertés sur le fait que les mondes de la fiction et de la réalité pouvaient être confondus. Car c’est un peu comme cela qu’Internet se présente aujourd'hui : un univers qui brouille les pistes, un univers dans leq...

Après avoir salué la qualité du rapport, M. Michel Thiollière s'est inquiété de la mise en oeuvre des procédures et des modalités de gouvernance. Puis il a relevé que l'excellence n'était pas toujours liée à la taille des campus et des laboratoires de recherche. Il a partagé les convictions du rapporteur sur « l'effet cafétéria », le partage de...

Cela fait trente ans au moins que je participe à des colloques où ces problèmes sont évoqués et la conclusion en revient toujours à dire que nous voulons tous, pour notre pays, une armature urbaine de taille suffisante permettant d’affronter la concurrence internationale, que nous voulons aussi l’efficacité de nos territoires, la liberté pour n...

a souhaité connaître la réaction des membres de la mission face aux inquiétudes des sociétés de droits d'auteur qui dénoncent une « soviétisation » du système, et des éditeurs qui craignent d'être à leur tour taxés comme cela est envisagé pour les hébergeurs, dans la mesure où la société Google capte les recettes publicitaires.

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission des finances, monsieur le rapporteur général, mes chers collègues, notre commission de la culture, de l’éducation et de la communication, s’est saisie pour avis sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009, à la fois pour soutenir un certain nombre d...

L’article 29 quater proroge d’un an le régime de la réduction d’impôt de 25 % en faveur des entreprises ayant souscrit au capital de certaines entreprises de presse. Là aussi, on sait combien ces entreprises sont aujourd’hui fragilisées. L’article 29 quinquies allonge la période de prise en compte des coûts de développement éligi...

En premier lieu, M. Michel Thiollière, rapporteur pour avis, a indiqué que, conformément à l'engagement pris lors de la discussion du budget de l'enseignement scolaire, le Gouvernement avait déposé un amendement prévoyant le versement en faveur de l'enseignement technique agricole de 7,3 millions d'euros pour solder les reports de charges. Pui...

 - après les interventions de MM. Michel Thiollière, rapporteur, Serge Lagauche, Jack Ralite et Claude Bérit-Débat, la commission a adopté un amendement tendant à prendre en compte les spécificités auxquelles les entreprises de production d'oeuvres cinématographiques sont soumises en matière de comptabilisation des charges et produits pour la dé...

a rappelé que, au moment de la préparation de la loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet, les éditeurs n'avaient pas semblé avoir pris la mesure du danger représenté par le piratage dans le secteur du livre. Puis il a demandé quelles mesures les éditeurs envisagent pour faire face à cette révolution.

a rappelé que cette communication avait lieu conformément aux dispositions de l'article 53 de la loi de 1986 offrant aux commissions des affaires culturelles et des finances de l'Assemblée nationale et du Sénat la possibilité de formuler un avis sur des contrats d'objectifs et de moyens (COM) conclus entre l'État et les sociétés de l'audiovisue...

a indiqué que la commission de la culture, de l'éducation et de la communication s'était déjà saisie pour avis de la proposition de loi de M. Xavier Pintat relative à la lutte contre la fracture numérique, adoptée en première lecture au Sénat en juillet 2009, et puis par l'Assemblée nationale le 1er décembre 2009. Il a ensuite rappelé que, à ...

Très bien !

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, en cette fin d’année 2009, nous pouvons observer que le paysage audiovisuel a subi une profonde mutation. D’abord, parce que le choc des cultures s’est accéléré avec la mondialisation et la crise. Ensuite, parce qu’il y a une révolution technologique, la révolution du numérique. ...

a relayé les interrogations que Mme Catherine Morin-Desailly, présidente du groupe d'études « Médias et nouvelles technologies », lui avait transmises, relatives au développement de la radio numérique terrestre et à l'accessibilité des programmes de télévision aux personnes sourdes et malentendantes. Il s'est ensuite interrogé sur la viabilité...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, comme vous vous en souvenez, au début de cette année, lorsque nous avons réformé la télévision, nous avons cherché à établir un équilibre entre le service public et les chaînes privées, afin de disposer d’une offre importante sur l’ensemble du territoire. De la même manière, nous...

Ce débat montre que les certitudes d’hier ne sont pas les réalités d’aujourd'hui. Nous avons travaillé, voilà plus d’un an, sur un périmètre qui est désormais obsolète. Il a évolué en raison non seulement de la crise, qui frappe le secteur audiovisuel comme l’ensemble des entreprises, dans notre pays et dans le reste du monde, mais aussi d’Inte...